camion tombereau, décapeuse, chariot élévateur, chargeuse sur pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier ; - par l'utilisation ou la conduite des engins et matériels industriels : chariot automoteur à conducteur porté, portique, pont

Article L116-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 51

Code de la voirie routière

infractions : 1° Sur les voies de toutes catégories, les agents de police municipale, les gardes champêtres des communes et les gardes particuliers assermentés ; 2° Sur les voies publiques ressortissant à leurs attributions : a) Les ingénieurs des ponts

Article (51 à 59)

—

Limite département 54/55 BEAUMONT 54 D 118A D 904 TOUL D 908 BRULEY 54 D 120 D 913 NOMENY D 657 PONT-A-MOUSSON 54 D 125 D 26E VILLERS-LA-MONTAGNE N 52 de substitution

Article 229-II-1.08

—

Le pont de franc-bord et les superstructures sont définis à la règle 3 de l'annexe I de la Convention.

Article ANNEXE

—

CORPS ET GRADE de la fonction publique de l'Etat : - Ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts. - Urbaniste en chef.

Article 229-VI.05

—

Arrimage et assujettissement 1 Il faut charger, arrimer et assujettir les cargaisons et les engins de transport qui sont transportés en pontée ou sous pont de manière à éviter, autant qu'il est possible dans la pratique, pendant toute la durée du voyage

Article 227-3.01

—

Combustible autorisé : Sur les navires équipés de moteurs fixes installés dans un compartiment placé sous pont étanche, le combustible liquide utilisé doit avoir un point d'éclair supérieur à 60 °C.

Article Annexe 1

—

CDI de Louviers. 3 avril 2009 SIP de Pont-Audemer. CDI de Pont-Audemer. 3 avril 2009 Gironde SIP de Langon. CDI de Langon. 3 avril 2009 Ille-et-Vilaine SIP de Fougères. CDI de Fougères. 1er avril 2009 Loir-et-Cher SIP de Vendôme.

Article 29

—

Dans le cas de suppression d'emplois, les ouvriers atteints par la mesure sont affectés, autant que possible, à un autre service dépendant de l'administration des ponts et chaussées ou de Voies navigables de France ou du Cérema, de préférence dans le

Article Annexe VI

—

Yonne de Clamecy jusqu'à l'aval du pont Paul-Bert à Auxerre. DDE 58 DIREN Ile-de-France 2 novembre 2005 Loing en aval de Dammary-sur-Loing. Ouanne en aval de Douchy. Cure en aval de Vermenton. Yonne aval.

Article 1

—

Officier chargé du quart passerelle, second capitaine et capitaine exerçant ses fonctions au pont à bord d'un navire de commerce ou de plaisance armé avec un permis d'armement d'une jauge brute égale ou supérieure à 500, et 2.

Article 1

—

La commune de Pont-Saint-Esprit (30202) est supprimée du groupe C et classée dans le groupe S défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.

Article 2

—

direction du personnel ; Le directeur de l'Université Gustave Eiffel ; Le directeur de l'Institut national de recherche sur les transports et la sécurité ; Le directeur du Centre scientifique et technique du bâtiment ; Le directeur de l'Ecole nationale des ponts

Article 13

—

Le directeur est obligatoirement choisi parmi les ingénieurs du corps des ponts, des eaux et des forêts.

Article 228-4.20

—

Le système de détection doit être approuvé et émettre une alarme sonore et visuelle aux emplacements où est maintenue une veille continue ainsi que sur le pont de travail. 2.

Article 332-1.03

—

Elle doit être suffisamment puissante pour être perçue toutes machines et apparaux de pont en fonction, et par toutes conditions météorologiques. 2.

Article 226-3.25

—

Les bouteilles d'oxycoupage et leur détendeur doivent être placés sur un pont découvert.

Article 6

—

mentionné à l'article 10 du décret n° 2022-335 du 9 mars 2022 relatif aux services d'inspection générale ou de contrôle et aux emplois au sein de ces services ou les administrateurs de l'Etat affectés dans ce même service ou les ingénieurs généraux des ponts

Article Annexe 211-2.A.1

—

l'autorité compétente du fait des caractéristiques de l'engin de pêche, ne peut en aucun cas être considéré comme espace fermé, c'est-à-dire pris en compte comme volume soumis à la poussée hydrostatique dans les inclinaisons immergeant le livet du pont

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