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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616258f6a2370d151415ac16
30 janvier 2014
30 janvier 2014
2014/066 Rôle N° 12/16257 [S] [Y] C/ [K] [H] [W] veuve [F] SCI MAUD Grosse délivrée le : à : Me Yves GROSSO Me Bernard KUCHUKIAN SCP ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielle3e Chambre B
616263c310de15342de147c4
27 juin 2013
27 juin 2013
DAVAL-GUEDJ SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 Juin 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 10/02883
Source officielle3e Chambre A
616263c810de15342de14857
14 novembre 2013
14 novembre 2013
L] [S] [L] [J] [O] [A] [C] SA MAAF ASSURANCES Syndic. de copropriété BAUBAUT IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Gérard SABATER Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielle8e Chambre C
61628cd4293034a8c342f71d
27 juin 2013
27 juin 2013
Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marie JAUFFRES SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller
Source officielle1re Chambre B
61629872201c88caf8c4e1a8
4 juillet 2013
4 juillet 2013
2013/425 Rôle N° 12/11543 [A] [R] épouse [F] C/ [D] [B] [K] [T] épouse [O] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielle15e Chambre A
6162e0831120e9a89a34a6e8
24 février 2012
24 février 2012
/129 Rôle N° 11/00986 [S] [K] [B] épouse [D] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX
Source officielle8e Chambre A
6162fa96687317f24325afb8
21 juin 2012
21 juin 2012
FOND DU 21 JUIN 2012 N° 2012/ Rôle N° 10/05071 SARL PICON SARL NEW LIGHT C/ SARL DEREPAS SASSO ORGANISATION Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX
Source officielle1re Chambre B
61630e51da3e3d306603676d
16 février 2012
16 février 2012
PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 FEVRIER 2012 FG N° 2012/121 Rôle N° 11/11069 [Y] [K] C/ [B] [S] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielle4e Chambre A
61631228615c943a65e043c3
9 mars 2012
9 mars 2012
ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 23 novembre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 08/2305.
Source officielle1re Chambre A
61637741f6919f4eda2c38f8
22 février 2011
22 février 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/10645 [I] [K] C/ [T] [E] [C] [E] Grosse délivrée le : à :la SCP PRIMOUT - FAIVRE la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielle15e Chambre B
6163842eb5b1827189c746f9
10 février 2011
10 février 2011
03116 GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE C/ [X] [B] SA ALLIANZ IARD [W] [J] Grosse délivrée le : à : la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP SIDER la SCP ERMENEUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b76b
6 mars 2008
6 mars 2008
ECI COMMERCIAL Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAÏ SCP ERMENEUX réf 0618241 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b771
30 avril 2008
30 avril 2008
Par déclaration de la SCP ERMENEUX- CHAMPLY & LEVAIQUE, avoués, en date du 16 novembre 2007, M. Gabriel X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcba
24 juin 2008
24 juin 2008
de TOULON INTIMES SOCIETE STS BAS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 1051, rue Bouthier-33100 BORDEAUX représentée par la SCP ERMENEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbd
30 avril 2008
30 avril 2008
CIPA SCP ERMENEUX SCP TOUBOUL SCP COHEN réf 072062 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Société MONACO LOGISTIQUE Grosse délivrée le : à : ERMENEUX TOUBOUL MAYNARD GIACOMETTI COHEN Décision déférée à la Cour : Arrêt no 2007 / 82 de la
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4c
30 octobre 2008
30 octobre 2008
VERHEYEN Société FORTIS CORPORATE INSURANCE Grosse délivrée le : à : BOISSONNET ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 juin
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0ff
29 janvier 2008
29 janvier 2008
.-13127 VITROLLES représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de la SCP DAYDE-PLANTARD-ROCHAS & VIRY, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE LA SOCIETE AGF LA LILLOISE
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b44a
28 février 2008
28 février 2008
DES IMPÔTS, représentée par le Directeur des services fiscaux d'Aix-en-Provence en ses bureaux sis Boulevard du Coq d'Argent - L' Atrium - 13098 AIX EN PROVENCE CEDEX représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielle1re Chambre A
615e0da2c25a97f0381f4e67
20 janvier 2015
20 janvier 2015
ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 13/18042 SARL INTERSERVICES JMD C/ [R] [J] [K] [O] épouse [M] Grosse délivrée le : à :me Ermeneux
Source officiellePage 31 sur 96