. - L'organisme d'inspection transmet à la demande de l'organisme d'accréditation mentionné à l'article 1er ou du Pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE) : 1° Les éléments justifiant qu'il ne se trouve pas en état de redressement ou

Article D6211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 10 > 21

Code de la santé publique

Les copies de ce manuel à disposition dans les pôles cliniques peuvent ne comprendre que les parties qui leur sont nécessaires. Les procédures mentionnées à l'article L. 6211-17 sont décrites dans un manuel unique.

Article R211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 29

Code du sport

enseignants-chercheurs et enseignants ; e) Un représentant des sportifs de haut niveau et des stagiaires en formation ; f) Deux représentants des personnels mentionnés à l'article R. 131-16 exerçant au sein de l'établissement, dont un représentant des responsables des pôles

Article L718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 32

Code de l'éducation

l'article L. 214-2 et les orientations fixées par les schémas de développement universitaire ou les schémas d'enseignement supérieur et de recherche définis par les communes, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre, les pôles

Article Annexe I (suite)

—

Cette étude sera menée en liaison avec le pôle juridique.

Article 1

—

TestudIVTailleur (euse) homme2425 ansAssociation formation tailleur (AFT) IVTechnicien d'exploitation et de maintenance des systèmes d'information et de télécommunications255r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle

Article 13

—

, les employeurs transmettent l'attestation délivrée lors de la rupture du contrat de travail et permettant d'exercer les droits aux prestations mentionnées à l'article L. 5422-1 du code du travail, soit au moyen d'une déclaration directe auprès de Pôle

Article 35

—

La décision intervient, sauf dans les cas prévus aux 1°, 2°, 5° et 6° du présent article, après avis du chef de pôle ou, à défaut, du responsable du service, de l'unité fonctionnelle ou de toute structure interne d'affectation et du président de la commission

Article 1

—

Contribution à l'explicitation et à la mise en oeuvre des politiques nationales de développement et d'aménagement des agglomérations des espaces ruraux et des territoires : grands équilibres, pôles de croissance, solidarités territoriales, grands équipements

LEGIARTI000047847845

—

ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE OU RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES RESSORT TERRITORIAL DU PÔLE D'ÉVALUATIONS DOMANIALES Direction départementale des finances publiques du Calvados Calvados, Manche, Orne Direction départementale des finances

Article D6132-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 04

Code de la santé publique

-La commission médicale unifiée de groupement comprend : 1° Des représentants élus des chefs de pôle d'activités cliniques et médico-techniques des établissements parties au groupement ; 2° Des représentants élus des responsables des structures internes

Article R5312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 64

Code du travail

Lors de chaque réunion, le conseil d'administration examine le compte rendu d'activité de Pôle emploi préparé par le directeur général.

Article 1

—

d'état230p4 ansAction RH opérationnelIVMétreur (euse) peinture finition233p5 ansGestes formationIVTechnicien d'exploitation et de maintenance de systèmes énergie propulsion252r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôles

Article 1

—

des arts) I Manager de la stratégie commerciale 310p 5 ans Association internationale pour la formation (AIPF) I Manager du développement commercial et international 312m 5 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle

Article 1

—

. - Pôle formation Colmar. III Formateur pour publics en difficulté. 332p, 333 5 ans Institut de formation d'animateurs de collectivités (IFAC 38).

Article Annexe 4

—

Elles ne disposent pas du plein exercice et sont placées sous la responsabilité directe du chef de pôle ou du responsable de la structure interne dans lesquelles elles sont affectées.

Article Annexe

—

II - Pôles et aires de puissance (8-10 h) A - Centres d'impulsion mondiaux et inégalités de développement Développement A - L'espace mondial, dominé par trois grands centres d'impulsion et de commandement (les mégalopoles américaine, européenne

Article 1

—

recherche et de l'environnement de Lorraine ; Adjoint au chef de la division environnement industriel de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France ; Adjoint au chef de la division environnement, chef du pôle

Article ANNEXE V

—

Roanne 42 3 Saint-Étienne 43 1 Brioude 43 2 Puy-en-Velay (Le) 43 3 Yssingeaux 45 3 Pithiviers 45 1 Montargis 45 2 Orléans 46 2 Figeac 46 1 Cahors 46 3 Gourdon 47 2 Marmande 47 1 Agen 47 3 Villeneuve-sur-Lot 47 4 Nérac 48 2 Mende

Article ANNEXE 6

—

départementale 936 (direction ouest) jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AM n° 208 (incluse) ; - limite des parcelles section AM 208, 211, 213, 20, 19, 18, 17, 82 jusqu'au chemin des Plateaux ; - chemin des Plateaux jusqu'à la rue Pierre-Mendès-France

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