Le nom de celui-ci pourra lui être communiqué par le directeur d'école ou le chef d'établissement. (2) En cas d'inaptitude totale, le certificat peut être établi sur papier à ' en-tête du médecin. (3) En cas de non-production d'un nouveau certificat,

Article Annexe II

Code inconnu

La notice est imprimée : 1° Sur un support papier au format minimum de 21 × 29,7 cm (A4), sans limite d'agrandissement homothétique ; 2° En caractères Helvetica (normal ou gras) noirs sur fond jaune.

Article 411-113

Code inconnu

La déclaration contient une référence à ce site internet et indique qu'un exemplaire sur papier est mis à disposition gratuitement sur demande. Le règlement ou les statuts de l'OPCVM font partie intégrante du prospectus auquel ils sont annexés.

Article 17

Code inconnu

Il inclut notamment le plan du tracé sur support papier et, si possible, sur support informatique. Il indique notamment les largeurs des zones d'effets des différents phénomènes accidentels possibles.

Article 50-0 M

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 10 > 61

Code général des impôts, annexe IV

Cette déclaration se fait par voie informatique, mais il peut être accepté, à titre exceptionnel, qu'elle se fasse sur support papier si l'opérateur est dans l'incapacité de la dématérialiser.

Article 1056

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 58

Code général des impôts

formulées en exécution des articles 54 et 55 de la loi n° 46-2389 du 28 octobre 1946, modifiés par les articles 10 et 11 de la loi n° 56-589 du 18 juin 1956 et l'article 1er du décret n° 73-974 du 12 octobre 1973, sont établies en double exemplaire sur papier

Article R99

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 93

Code électoral

L'acceptation du remplaçant est rédigée sur papier libre.

Article ANNEXE

Code inconnu

et du carton. 17. 1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton. 17. 11 Fabrication de pâte à papier. 17. 11Z Fabrication de pâte à papier. 17. 12 Fabrication de papier et de carton. 17. 12Z Fabrication de papier et de carton

Article Annexe

Code inconnu

Papier filtre découpé en bandes d'environ 20 mm de large. 4.3. Anhydride phosphorique. 5. Appareillage. Matériel courant de laboratoire, et notamment : 5.1.

Article 11 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 88 > 71

Arrêté du 29 juin 1942 réglementant les conventions d'affrêtement pour la navigation intérieure, profession de courtier de frêt et chambres syndicales des courtiers de frêt.

Il appose le même timbre sur la copie sur papier libre qui doit lui être remise.

Article Annexe

Code inconnu

Les tests pourront porter sur les champs technologiques suivants : a) Le revêtement (sols, murs, plafonds) Les différents types de revêtement de sols, murs ou plafonds (peintures, papiers peints, revêtements naturels ou synthétiques, moquettes, carrelages

Article 6

Code inconnu

modalités d'accès : -soit après saisie de trois secrets qui lui auront été préalablement communiqués par la direction générale des finances publiques : son numéro fiscal, son numéro annuel de télédéclarant, qui figurent, l'un et l'autre, sur l'exemplaire papier

Article 3

Code inconnu

Les capitaines télédéclarants (VISIOCaptures) doivent remplir un document de secours papier fourni par FranceAgriMer, afin de respecter leurs obligations déclaratives.

Article 3

Code inconnu

Circulaires Les déclarations des candidats têtes de liste sont imprimées sur papier blanc ou de couleur dont le grammage est compris entre 60 et 80 grammes au mètre carré.

Article L541-10-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 55

Code de l'environnement

-Pour contribuer à l'efficacité du tri, les collectivités territoriales et leurs groupements veillent à ce que la collecte séparée des déchets d'emballages et des papiers à usage graphique soit organisée selon des modalités harmonisées sur l'ensemble

Article Annexe 3

Code inconnu

Papiers peints Les papiers peints 100 % cellulosiques et les papiers peints vinyles plats (support papier recouvert par un film PVC) de masse surfacique inférieure à 200 g/m² collés sur un support M0 non isolant : classement M1.

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

vendre, distribuer ou offrir à titre gratuit des cigarettes, du tabac à rouler ou du tabac à chauffer : a) Aromatisés ayant une odeur ou un goût clairement identifiable avant ou pendant la consommation, autre que ceux du tabac ; b) Dont les filtres, le papier

Article 1

Code inconnu

Une demande sur papier libre ; 2. Un certificat de nationalité française ; 3. Un extrait d'acte de naissance ; 4. Un extrait de casier judiciaire ; 5.

Article Annexe I

Code inconnu

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc...) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères

Article CO 33

Code inconnu

Ces dispositions prohibent, en particulier, l'emploi de paraffine et autres hydrocarbures solides, papier, ouate ou objets en celluloïd. Le pied de l'arbre doit être dégagé de tout objet combustible.

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