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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

725 résultats pour « Regis-louis BONNET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

le montant de la cotisation supplémentaire exigée des membres pratiquant la chasse à la hutte et au gabion, avec ou sans appelants vivants ou artificiels, dans les conditions prévues par le cahier des charges générales et des clauses particulières régissant

Article 1

—

Libreville, Port-Gentil 605 Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe Nairobi, Kampala, Kigali, Bujumbura, Dar es Salam, Lusaka, Harare 485 Madagascar Tananarive, Diégo-Suarez, Majunga, Tamatave 413 Maurice, Seychelles Port-Louis

Article Annexe

—

102 61 41 59,80% 40,20% Institut d'études politiques de Lille 187 94 93 50,27% 49,73% Institut d'études politiques de Rennes 95 55 40 57,89% 42,11% Institut d'études politiques de Bordeaux 200 114 86 57,00% 43,00% Ecole nationale supérieure Louis

Article Annexe 2

—

AC 905106 LE FORBAN Toulon TL 326377 LE GABIO Les Sables-d'Olonne LS 427041 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LEA GABRIELLE Toulon TL 326221 LILETTE Toulon TL 699658 LOCH MONNA Brest BR 267586 LOU PARPAIOUN Nice NI 380481 LOUIS

LEGIARTI000022779630

—

Poisson, Pouilloux, Pressy-sous-Dondin, Prizy, Le Puley, Reclesne, Rigny-sur-Arroux, Le Rousset, Sailly, Saint-Agnan, Saint-André-le-Désert, Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Berain-sous-Sanvignes, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Bonnet-de-Cray

Article 17

—

à occuper son emploi, le licenciement ne peut être prononcé que lorsque le reclassement de l'agent dans un emploi que le code général de la fonction publique autorise à pourvoir par un agent contractuel et dans le respect des dispositions légales régissant

Article 19

—

emploi, le licenciement ne peut être prononcé que lorsque le reclassement de l'agent dans un emploi que l'ordonnance du 4 janvier 2005 susvisée autorise à pourvoir par un agent contractuel et dans le respect des dispositions légales et réglementaires régissant

Article 84

—

droit puisse subir le concours d'un autre créancier de rang supérieur quelles que soient la loi applicable à ces créances et la loi du pays de résidence des créanciers, des tiers ou des débiteurs et nonobstant toute clause contraire des contrats régissant

Article 1

—

Il exerce, conjointement avec les autres ministres concernés, la tutelle de la Société du Grand Paris dans les conditions prévues par les textes régissant cet établissement.

Article 13

—

à occuper son emploi, le licenciement ne peut être prononcé que lorsque le reclassement de l'agent dans un emploi que le code général de la fonction publique autorise à pourvoir par un agent contractuel et dans le respect des dispositions légales régissant

Article D213-25-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 69

Code monétaire et financier

substantielle portant sur plusieurs lignes : a) Toute modification portant sur plusieurs lignes est uniformément applicable ; b) Toute référence à une modification des dispositions applicables aux titres de créance mentionnée au 3° s'étend à tout accord régissant

Article Annexe 4

—

de l'analyse des résultats des examens complémentaires Maîtrise de la prescription médicamenteuse (contraception notamment) Qualité de l'organisation du travail Tenue des dossiers patientes et nouveau-nés Connaissance des textes régissant

Article Annexe II

—

Sucre Saint Louis Sucre - Eppeville 106 054 104 211 102 348 100 464 98 561 96 639 94 693 92 741 795 711 FR000000000000054 BONDUELLE EUROPE LONG LIFE BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ESTREES-MONS 17 203 15 397 13 637 6 158

LEGIARTI000051499022

—

PETCARE France S.A.S. 1769 1769 1769 - - 5307 FR000000000000051 DS SMITH PACKAGING CONTOIRE HAMEL DSSMITH PACKAGING CONTOIRE HAMEL 16701 16731 16344 16344 16344 82464 FR000000000000052 Sucrerie d'Eppeville Saint Louis

Article (21 à 29)

—

SAINT-VALLIER N 7 SAINT-VALLIER 26 D 24 D 9 SALLES-SOUS-BOIS D 9 SALLES-SOUS-BOIS 26 D 9 D 24 SALLES-SOUS-BOIS D 14 GRIGNAN 26 D 532 D 532A TAIN-L'HERMITAGE Avenue Louis

Article Annexe I

—

Bayonne Cedex, téléphone : 05-59-46-59-46, fax : 05-59-46-59-47, Siren/Siret : 186400057 00011 CCI de Bordeaux, 12, place de la Bourse, 33076 Bordeaux Cedex, téléphone : 05-56-79-50-00, Siren/Siret : 183300029 00018 CCI de Pau-Béarn, 21, rue Louis-Barthou

Article Annexe 5

—

FRA000707947 VOX MARIS CN FRA000707952 LE COLBERT DP FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000711512 P'TIT ANGE CN FRA000711553 LE TIBERIADE CH FRA000713058 NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE

Article 2-1

—

l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune d'Antibes Juan-les-Pins ; 5° Le 25 août 2024, le site de célébration de Saint-Malo, situé esplanade Saint-Vincent, à proximité du jardin des Douves, délimité par l'avenue Louis

Article ANNEXE I

—

408 La Possession. 8 215,67 97 409 Saint-André. 245,06 97 410 Saint-Benoît. 13 495,02 97 411 Saint-Denis. 6 064,10 97 412 Saint-Joseph. 8 402,42 97 413 Saint-Leu. 1 909,90 97 414 Saint-Louis

Article Annexe V

—

CN FRA000707900 LE MAXIMUM FC FRA000707947 VOX MARIS CN FRA000707952 LE COLBERT DP FRA000711354 FRANÇOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000711512 P'TIT ANGE CN FRA000711553 LE TIBERIADE CH FRA000713058 NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE

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