, l'emploi de grave non traitée 0/31,5 (GNT2) sur 10 centimètres d'épaisseur, l'imprégnation, l'emploi de grave bitume 0/14 (classe III) sur 9 centimètres d'épaisseur et une couche d'accrochage pour tapis

article 14 lu conjointement avec les articles 2 et 3 de la Convention, en ce qui concerne la manière dont les autorités nationales compétentes ont réagi à ses plaintes pour violence domestique (voir Talpis

Croatia , no. 46598/06, 15 January 2009; and Talpis v. Italy , no. 41237/14, §§ 95-106 and 126-132, 2 March 2017)?   2.

et le tapis Intralox en plastique sont en bon état.

Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 7 septembre 2005), que la société Ard et associés, prestataire de services dans la décoration, a assigné la société de droit monégasque Sam X..., fabricant de tapis

X..., engagé verbalement le 1er janvier 1970 par la Société industrielle française de tapis (SIFT) comme VRP, a été nommé, en 1973, responsable des ventes et a signé, le 24 juillet 1973, un contrat écrit

94-60.593 formé par le syndicat textile FO de Tourcoing et environs, réunis : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir décidé que le chef d'entreprise des sociétés Tissavel, Flipo tapis

B..., marchand de tapis exerçant à titre individuel, a fait l’objet en 2021 d’une vérification de comptabilité à l’issue de laquelle il a fait l’objet des rappels contestés de TVA au titre des périodes

Khaled MAHIEDDINE X..., demeurant hôtel Richemont, 36 rue tapis vert à Marseille (13001) ; M.

. ; les contradictions manifestes relevées dans les explications successives d'A. n'empêchent point qu'il a dû reconnaître avoir lui-même mis en gage au Crédit municipal des tapis de valeur, la somme remise

X..., au titre d'une dation en paiement, de quatre tapis d'une valeur de 270 000 dollars et de deux cabochons d'émeraude d'une valeur de 700 000 dollars ; que ces deux cabochons ont été saisis le 22 septembre

En revanche, il lui a été indiqué que, conformément à la réglementation, les biens listés (une glaciaire, un abattant de toilettes, une veste à capuche noire, un tapis d'entrée de porte, des jeux ainsi

[K] et [C] [J] [E] [N], tous trois pris en leur qualité d'ayants droit de [W] [N], elle-même venant aux droits de [B] [N], de la SARL Rousseau et Tapis, avocat de l'association Atina, prise en qualité

there was a   reasonable suspicion that he had committed the offence and that, given the nature of this offence, there was a risk that he could influence witnesses, contact other perpetrators and tamper

CRIBLAGE ET DE STOCKAGE DES RESIDUS DE FONTE PROVENANT DES HAUTS-FOURNEAUX, LE PRODUIT ETANT TRANSPORTE PAR DES CAMIONS OU PAR DES ENGINS DE TYPE " DUMPER ", QUI VIENNENT S'APPROVISIONNER A L'EXTREMITE DE TAPIS

Montigny, RN 10 à Vouvray (Indre-et-Loire), exploitant un magasin à l'enseigne "Fauteuils Bernard", sis 004, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 34°/ la société L'Usine à tapis

place malgré les préconisations de la médecine du travail ; que la toilette du résident qu'elle devait effectuer le jour de l'accident du travail imposait le transfert de celui-ci de son lit sur le tapis

Au soutien de sa demande d’indemnisation, le syndicat des copropriétaires expose, au visa de l’article 1217 du code civil, qu’il n’a pas pu jouir du tapis d’escalier attendu depuis le mois de février 2024

commissaire de justice le 13 novembre 2025 concernant les parcelles ZA [Cadastre 1] [Localité 4] et ZA [Cadastre 2] [Localité 4] sises sur la commune de [Localité 5] (39) que « je constate la présence de tapis

moment il avait mis le feu avec son briquet à un téléphone qui s'était enflammé et que les trois autres garçons l'avaient alors aidé à l'éteindre en versant de l'eau par-dessus et en l'étouffant avec un tapis