AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 MAI 2024 La société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

_________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUIN 2024 L'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Champagne-Ardenne

L'EARL de CHAMPAGNE a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Madame [E] [F] a déposé une requête en injonction de payer auprès de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de Châlons en Champagne.

relative a à la prise de contrôle exclusif du groupe Compas par la société coopérative agricole Champagne Céréales

CHAMPION Y... CONTRE UNE LETTRE DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELATIONS CONTROLEES I.N.A.O.

Concept des étiquettes de la société Monroe, sans répondre aux conclusions d'appel de la société Concept qui faisait valoir que, à la supposer avérée, la démarcation de l'étiquette du vin "Château de Champagny

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 12 septembre 2018), rendu en référé, la société Pacifica assurances (l'assureur), alléguant que la société Licorne, la société La Chassagne et la société Leroy André, dont

Vigouroux, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les parcelles appartenant à Mme X... sont situées en dehors de l'agglomération de Champagné Sarthe , en bordure du camp militaire d'Auvours, et

[N] [L] à payer à la SA HLM Maison Coopérative Champagne Ardenne, venant aux droits de la société Champalor Habitat, une somme de 1.000 euros sur ce même fondement, -condamné Mme [C] [M] et M.

marque lors de certaines courses automobiles, mais il prévoyait également, aux termes de son article 1.3, des apparitions promotionnelles lors de journées Red Bull, incluant notamment la présence du champion

d'une fraude fiscale, ce qui ne caractérisait pas une menace pour l'ordre public ; qu'il n'existait pas d'indices de nature à faire présumer de la part des personnes se trouvant dans le pavillon de Champigny

opposant : 1°/ à la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Grand Est, dont le siège est [...]                                                  , anciennement dénommée SAFER Champagne-Ardennes

. -*-*-*-*- EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur Christian C... qui soutient avoir été agent commercial de la société MHCS (champagne Ruinart) dans le cadre

_______________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° U 14-21.233 formé par la Caisse d'épargne et de prévoyance de Lorraine-Champagne

Champagne Deutz le 21 février 2005 et qui a transféré à [C] [X] une partie de ses clients, impossible à évaluer en pourcentage ; que la salariée ne démontre pas que la S.A.

V..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° B 19-16.568 contre le jugement rendu le 20 mars 2019 par le tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne (chambre civile, 1re section), dans le litige

l'arrêt rendu le 10 janvier 2019 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Champagne-Ardenne