L'assistance médicale à la procréation s'entend des pratiques cliniques et biologiques permettant la conception in vitro, la conservation des gamètes, des tissus germinaux et des embryons, le transfert d'embryons et l'insémination artificielle.

Article D1221-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 66 > 67

Code de la santé publique

des groupes ABO et Rh(D) encore dénommés Rh 1 (RH1) ; b) La détermination du phénotype Rh : C(RH2), E(RH3), c(RH4) et e(RH5) et Kell(KEL1) lors des deux premiers dons ; 2° La recherche des anticorps anti-érythrocytaires pouvant avoir une incidence clinique

Article D4111-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 29

Code de la santé publique

Le stage d'adaptation a pour objet de vérifier l'intégration, tant sur le plan théorique que sur le plan clinique, des divers aspects des pratiques professionnelles françaises ainsi que des règles professionnelles applicables en France.

Article R4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 82

Code de la santé publique

dont les modalités de présentation sont définies par décision du directeur général de l'agence, décrivant les spécifications, les conditions et les méthodes de fabrication, de contrôle et de stockage, ainsi que l'ensemble des données toxico-pharmaco-cliniques

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

en médecine générale : - connaître les éléments d'une anamnèse centrée sur la globalité bio-psycho-sociale et l'expérience du patient ; - connaître les caractéristiques sémiologiques, cliniques et épidémiologiques des pathologies prévalentes et de

Article Annexe F

—

I - Enseignements (trois cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en hématologie ; - Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité

Article 7

—

Ces animaux doivent être accompagnés d'un document officiel de chaque autorité compétente des pays tiers concernés précisant que les animaux : - ont été inspectés lors de leur introduction sur le territoire ; - n'ont pas manifesté de signes cliniques

Article 5-10

—

Hôpital ou clinique assurant les urgences. ID4. Hôpital ou clinique n'assurant pas les urgences. ID5a. Poste d'appel d'urgence. ID5b. Poste d'appel téléphonique. ID6. Relais d'information service. ID7.

Article R5121-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 90 > 30

Code de la santé publique

renseignements et documents suivants, mis à jour en tant que de besoin, présentés conformément à l'arrêté mentionné à l'article R. 5121-11 : 1° Les données chimiques, pharmaceutiques et biologiques ; 2° Les résultats des essais précliniques et des essais cliniques

Article Annexe I

—

Pour l'activité clinique : 2.7.2. Pour les activités de tiers temps : 2.7.3. Le cas échéant, pour études et recherches (R. 241-48) : 2.7.4. Autres : 2.7.5.

Article Annexe I

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE NÉPHROLOGIE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique

Article 4

—

) Besoins et souhaits de l'enfant et de ses titulaires de l'autorité parentale en matière de prise en charge et de suivi ; d) Evaluation des possibilités de réalisation de la prise en charge et du suivi par l'enfant ; e) Résultats des évaluations cliniques

Article Annexe D

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GASTROENTÉROLOGIE ET HÉPATOLOGIE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique

Article Annexe T

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPECIALISÉES D'ANESTHÉSIE-RÉANIMATION - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (trois cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de recherche clinique et épidémiologique en

Article Annexe 27

—

Je soussigné, vétérinaire praticien, certifie que : a) Les animaux décrits ci-dessus ont été examinés le jour de leur chargement et ne présentent aucun signe clinique de maladie ou de suspicion de maladie infectieuse ou contagieuse à l'homme ou à l'animal

Article 12

—

liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles est affichée à l'école et chaque candidat reçoit une notification de ses résultats ; Une épreuve orale d'admission sur un sujet d'ordre professionnel faisant appel à des connaissances cliniques

Article Annexe V

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE GÉNÉRALE- DURÉE : TROIS ANS I - Enseignements (deux cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique en médecine générale ; -

Article D243-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 45 > 13

Code rural (nouveau)

de l'article L. 243-3 les personnes ayant réussi une épreuve d'aptitude composée d'une épreuve d'admissibilité et d'une épreuve pratique accessible après cinq années d'études supérieures et attestant : – de leur capacité à évaluer une situation clinique

Article R5121-76-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 67

Code de la santé publique

auteur sur l'opportunité d'une utilisation du médicament dans l'indication concernée est étayée au regard, notamment, des pratiques et des recommandations de prise en charge thérapeutique en vigueur, des publications scientifiques et des données cliniques

Article R5121-76-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 67

Code de la santé publique

des informations suivantes : 1° Les données relatives à l'efficacité et à la sécurité du médicament dans cette indication ; 2° Le cas échéant, les titres et objectifs des recherches impliquant la personne humaine en cours, y compris des essais cliniques

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