CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 058 résultats pour « iii »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article L911-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 95 > 03
III.
Article 321-15
La société de gestion de portefeuille dispose d'un programme d'activité conforme aux dispositions du chapitre III.
LEGIARTI000041530558
Annexe III
LEGIARTI000051313855
ANNEXE III L'agrégateur doit transmettre au directeur de l'énergie les informations suivantes : -raison sociale ;
Article Annexe III
Article 3
Article 6
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves de l'examen sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves de l’examen sont fixés à l’annexe III du présent arrêté.
Article 1
L'article 72 de l'annexe III au code général des impôts est modifié comme suit :
Article 5
La liste des unités et des épreuves de l'examen, leur durée et leur coefficient sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 2
L'article 287 de l'annexe III au code général des impôts est complété comme suit :
Article 9
L'article 298 de l'annexe III au code général des impôts est modifié comme suit :
L'article 291 de l'annexe III au code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :
Article 26
I. ― Les tableaux d'avancement pour l'année 2009 sont établis en 2008 conformément aux dispositions du chapitre III.
L'article 290 de l'annexe III au code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :
L'article 265 de l'annexe III au code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :
Page 31 · 18 058 résultats