Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
26 724 résultats pour « stage de réadaptation professionnelle »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
26 724 résultats pour « stage de réadaptation professionnelle »
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Article Annexe II - II. Maquette 26
Stages : -1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en pneumologie ; L'un de ces deux stages est de préférence accompli dans un lieu avec encadrement universitaire.
Article 19
L'enseignement pratique comprend des stages obligatoires et des stages optionnels dont les programmes sont fixés à l'annexe II au présent arrêté.
Article A821-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 22
Le rapport de stage mentionné à l'article A. 821-20 détaille, le cas échéant, les missions et prestations effectuées par le stagiaire dans le domaine de la certification des informations en matière de durabilité.
Article R742-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 71
Le stage qui a été régulièrement accompli donne lieu à l'établissement par le maître de stage d'un bilan de stage.
LEGIARTI000051792223
Suivi de la période de formation en milieu professionnel : Chaque période de formation en milieu professionnel est évaluée dans le cadre d'un bilan individuel établi conjointement par le maître de stage, l'équipe pédagogique de l'établissement scolaire
Article 2
Pour toute maladie née pendant la durée des stages auxquels leur inscription a été acceptée ou, le cas échéant, pendant les trois mois qui suivent la fin de ces stages, l'Etat garantit aux stagiaires une indemnité journalière égale à 50 p. 100 de leur
Article R6223-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 81 > 34
A défaut de convention ou accord collectif de branche fixant les conditions de compétence professionnelle exigées d'un maître d'apprentissage, sont réputées remplir la condition de compétence professionnelle exigée d'un maître d'apprentissage en application
Article 26
A l'issue du stage, les intéressés sont titularisés dans la classe normale du corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au vu d'un rapport établi par le directeur du centre de formation et d'un rapport de stage établi par le
Article 18
Les stagiaires non titularisés peuvent, compte tenu des appréciations portées sur leur manière de servir durant le stage, être autorisés par le ministre chargé de la culture à effectuer un nouveau et dernier stage d'une année.
Article 36-7
Les stagiaires non titularisés peuvent, compte tenu des appréciations portées sur leur manière de servir durant le stage, être autorisés par le ministre chargé de la culture à effectuer un nouveau et dernier stage d'une année.
Article 7
Pour réaliser un stage hors de son interrégion d'origine, l'étudiant adresse un dossier de demande de stage, quatre mois avant le début du stage concerné, pour accord, au directeur de l'unité de formation et de recherche dont il relève.
Article 133
Les autres stagiaires peuvent, compte tenu des appréciations portées sur leur manière de servir durant le stage , être autorisés à accomplir un stage complémentaire d'une durée maximale d'un an.
Article D2213-1-1-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 80 > 87
Les étudiants de troisième cycle des études de médecine ayant validé deux semestres au titre de la spécialité qu'ils poursuivent sont autorisés à établir des certificats de décès dans le cadre de leurs stages de troisième cycle, par délégation et sous
Article L6153-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 12
Les étudiants mentionnés à l'article L. 6153-1 peuvent effectuer un stage au sein d'un service départemental ou territorial d'incendie et de secours, sous réserve que celui-ci soit agréé en tant que lieu de stage.
Article L422-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 78 > 61
Lorsqu'il est prononcé pour une infraction commise dans le cadre de la scolarité, le stage de formation civique peut comporter un volet spécifique de sensibilisation aux risques liés au harcèlement scolaire.
Article R213-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 54 > 88
, ou prépare à l'exercice de cette profession.
Article 40
Les adjoints techniques stagiaires qui ne sont pas titularisés à l'issue du stage peuvent être autorisés à effectuer un stage complémentaire d'une durée maximale de six mois.
Article 6
Chaque stagiaire adresse, à l'issue de ce stage pratique, un rapport au directeur des stages et de l'accompagnement des élèves de l'Institut national du service public.
Article 65
Si le stage complémentaire a été jugé satisfaisant, les intéressés sont titularisés.
Article 25
Ils accomplissent un stage d'une durée d'un an comportant une formation d'adaptation à l'emploi.
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