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1 042 résultats pour « Alix VOISIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R4462-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 35

Code du travail

conditions qu'il fixe, une dérogation aux dispositions figurant dans les articles du présent chapitre mentionnées ci-dessous : 1° Article R. 4462-10-Absence de risque important sur un emplacement de travail en cas d'accident sur un emplacement de travail voisin

Article Annexe 2

—

Allier. SIE-C Moulins. Nièvre. SIE-C Nevers. Cher. SIE-C Bourges-Sud. Jura. SIE-C Lons-le-Saunier. Ardennes. SIE-C Charleville-Mézières. Mayenne. SIE-C Laval-Ouest. Vosges. SIE-C Épinal - Sud-Est.

LEGIARTI000043831199

—

. - Zones d'installation contrôlée NOM DE LA ZONE D'INSTALLATION CONTROLEE Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude Aveyron Calvados Cantal Charente Charente-Maritime Cher

Article 8

—

Gannat La Palisse Allier. Digne Barcelonnette Castellane Sisteron Forcalquier Alpes (Basses). Briançon Embrun Alpes (Hautes). Monaco Puget-Theniers Alpes-Maritimes Privas L'Argentière Ardèche. Rocroi Rethel Vouziers Ardennes.

Article 1

—

défini à l'article R. 1424-1-1 du code général des collectivités territoriales est le suivant : N° Département Classement N° Département Classement 1 AIN 2 48 LOZERE 5 2 AISNE 2 49 MAINE-ET-LOIRE 2 3 ALLIER

Article Annexe

—

DÉPARTEMENTS AU TITRE DE LA PRISE EN CHARGE DES COMPTES ÉPARGNE-TEMPS DES PERSONNELS TRANSFÉRÉS AU 1er JANVIER OU AU 1er AVRIL 2007 DANS LE DOMAINE DES ROUTES DÉPARTEMENTALES DÉPARTEMENTS DROIT À COMPENSATION Ain 5 441 Aisne 19 855 Allier

LEGIARTI000028685177

—

L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 CODE DÉPARTEMENT PREMIER 001 Ain 1 002 Aisne 0 003 Allier

Article 3

—

confinement des produits radioactifs, l'arrêt sûr et le refroidissement à long terme du combustible des différentes tranches compte tenu de toutes les circonstances plausibles pouvant résulter du fonctionnement normal ou accidentel des installations voisines

Article Annexe III

—

TECHNIQUES APPLICABLES AUX VIBRATIONS L'installation est construite, équipée et exploitée afin que son fonctionnement ne soit pas à l'origine de vibrations dans les constructions avoisinantes susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage

Article 9

—

Lorsque cette nomination a pour résultat d'accorder aux intéressés un gain excédant 40 points indiciaires brut, elle est prononcée à l'échelon inférieur le plus voisin tel que ce gain n'excède pas le chiffre précité.

Article ANNEXE II

—

Maintien d'une pression négative dans la salle dédiée aux activités techniques par rapport aux zones voisines. Non Oui (1) 7. Système d'alarme pour détecter tout changement anormal de la pression de l'air. Non Oui 8.

Article D134-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 36

Code de l'environnement

Ces résultats pourront porter notamment sur les enjeux de continuité écologique et leur cohérence avec celle des régions voisines, y compris transfrontalières ; 3° Il est consulté, lors de leur élaboration, sur les orientations de programmation financière

Article Annexe

—

2012 DE LA CONTRIBUTION DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS PAR DÉPARTEMENT NOM DU DÉPARTEMENT DU SERVICE POPULATION ENTRANT DANS LE CALCUL MONTANT DE LA CONTRIBUTION Ain 598 309 122 670 Aisne 548 486 112 455 Allier

Article Annexe II

—

de services (DES) Infos Douane Service France métropolitaine, Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte Renseignement des usagers de la douane Centre interrégional de saisie de données de Sarcelles DI Ile-de-France Ain, Allier

LEGIARTI000030468596

—

DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA DOTATION 01 AIN 68 000 02 AISNE 18 000 03 ALLIER 180 000 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 9 000 05 HAUTES-ALPES 14 000 06 ALPES-MARITIMES 1 000 07 ARDECHE 21 000 08 ARDENNES 28 000 09 ARIEGE 37

Article Annexe

—

L'ÉDUCATION NATIONALE DÉPARTEMENTS COMPENSATION DES EMPLOIS Nombre d'ETP Montant Ain 0,00 0 Aisne 0,10 2 389 Allier

Article Annexe I

—

ZONES CLIMATIQUES DÉPARTEMENT 01 ― Ain H1 -c 02 ― Aisne H1 -a 03 ― Allier H1 -c 04 ― Alpes-de-Haute-Provence H2 -d 05 ― Hautes-Alpes H1 -c 06 ― Alpes-Maritimes H3 07 ― Ardèche H2 -d 08 ― Ardennes H1 -b 09 ― Ariège H2 -c

Article Annexe

—

DÉPARTEMENTS MONTANT 01 AIN 95 250 02 AISNE 42 000 03 ALLIER 73 750

LEGIARTI000047333680

—

4GFIXE_A1_03_O_01 ORANGE 734670.5 6577293.4 4GFIXE_A1_03_O_01 1 31 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 4GFIXE_A1_03_O_02 ORANGE 719636.4048 6552964.116 4GFIXE_A1_03_O_02 1 32 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 4GFIXE_A1_03_O_03 ORANGE 717034.8 6575708.45 4GFIXE_A1

Article 2-1

—

célébration de Lyon, situé place Bellecour, à Lyon dans le département du Rhône (69), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Lyon ; 14° Le 26 août 2024, le site de célébration de Bellerive-sur-Allier

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