Codes de loi français

Article 39

Chapitre III : Les services de communication de données, Art. L323-1, Art. L323-2 A modifié les dispositions suivantes : -Code monétaire et financier Art. L549-1, Art. L549-2, Art. L743-8, Art. L753-8, Art. L763-8, Art. L745-11-8, Art.

Article 111

. - A modifié les dispositions suivantes : - Code du tourisme. Art. L133-11 A modifié les dispositions suivantes : - Code général des collectivités territoriales Art. L1614-9, Art. L2113-20, Art. L2113-21, Art. L2334-4, Art.

Article 8

A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 11 août 2004 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe, Art. Annexe II, Art. Annexe VI

Article 2

Sont abrogés à compter du 1er janvier 2019 : 1° A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 29 janvier 2010 Art. 1, Art. 3, Sct.

Article 8

Annexe -Arrêté du 16 mars 2004 Art. 5, Art. 2 -Arrêté du 3 août 2004 Art. 3 -Arrêté du 14 octobre 2004 Art. 1 -Arrêté du 27 octobre 2004 Art. 9 -Arrêté du 21 mai 2007 Art. 2 -Arrêté du 13 août 2007 Art. 9 -Code de la défense. Art.

Article 25

Titre III : MODALITÉS DE CERTIFICATION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe 2, Art.

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 octobre 1996 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 -Arrêté du 28 juin 2001 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art.

Article 41

I.- A modifié les dispositions suivantes : - LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 Art. 6-1 II.- Le présent article entre en vigueur le 7 juin 2022.

Article 4

―A modifié les dispositions suivantes : - Code de commerce. Art. Annexe 8-1 II. ― Les dispositions du 1° du I entrent en vigueur

Article 1

L285 et n° L286 de la base de défense de Bourges-Avord créés par les arrêtés du 8 février 2016 susvisés, se substituant au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L49 de la base de défense de Bourges-Avord, l'arrêté du 21

Article ANNEXE III

RÈGLEMENT INTÉRIEUR TYPE DE L'ASSEMBLÉE DES FONCTIONNAIRES DU GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE Par application des articles R. 222-11 à R. 222-21, R. 222-28 à R. 222-29 et R. 222-36 à R. 222-38 du code de l'organisation judiciaire, le présent règlement

Article 73

Art. 1465, Art. 1465 A, Art. 1465 A, Art. 1465 B, Art. 1466 A, Art. 1466 A, Art. 1466 A, Art. 1466 D, Art. 1466 D, Art. 1466 D, Art. 1466 F A créé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article 5

A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 22 octobre 2014 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. Annexe L'arrêté du 22 octobre 2014 susvisé est abrogé à compter du 1er mai 2023.

Article 29

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 mars 2008 Art. 1, Art. 3 -Arrêté du 21 décembre 1999 Art. 4, Art. 1 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 13 juin 2007 Art. 1 -Arrêté du 1 octobre 2007 Art. 3 -Arrêté du 14

Article 28

-A modifié les dispositions suivantes : -Loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990 Art. 21 A modifié les dispositions suivantes : -Code du sport. Sct.

Article 2

Le décret n° 98-1169 du 21 décembre 1998 relatif au taux des du régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat est abrogé à compter du 1er janvier 2009. -Décret n° 98-1169 du 21 décembre 1998 Art. 1, Art. 2, Art. 3

Article 1

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 13 juillet 2021 susvisé.

Article 10

La première session d'examen de la spécialité " arts de la cuisine " de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2026.

Article 10

. - Arrêté du 18 juin 2010 Art. 8, Art. 9, Sct. Apprenti conducteur , Art. 1, Sct. Véhicules d'apprentissage, Art. 2, Art. 3, Sct. Accompagnateur, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Voies de circulation, Art. 7, Sct.

Article 3

. - Arrêté du 18 décembre 1992 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Modèle de la déclaration de conformité CE., Art. Annexe