l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique ; 7° L'enseignement ; 8° L'information, les activités d'enquête et de sondage ; 9° L'entreposage et le stockage de la viande ; 10° Le bâtiment et les travaux publics pour les chantiers

Article 39 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 72

Code général des impôts

L'amortissement des biens d'équipement, autres que les immeubles d'habitation, les chantiers et les locaux servant à l'exercice de la profession, acquis ou fabriqués à compter du 1er janvier 1960 par les entreprises industrielles, peut être calculé suivant

Article Annexe II (suite)

—

Chantiers Chauvet Jean, puis Chantiers Chauvet Marie-Joseph, puis CRNP (Construction et réparation navale de Paimboeuf), 10, rue Pitre-Chevalier, 44560 Paimboeuf : de 1970 à 1992.

Article Annexe I

—

Véhicules - Engins de chantier Les émissions sonores des véhicules, matériels et engins de chantier qui peuvent être utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions

Article L231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 68

Code de la construction et de l'habitation

construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat ; h) L'indication des modalités de financement, la nature et le montant des prêts obtenus et acceptés par le maître de l'ouvrage ; i) La date d'ouverture du chantier

Article R325-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 98

Code de la route

Paragraphe supprimé ; c) Paragraphe supprimé ; 3° Droits de l'entreprise contractante : En contrepartie de ses obligations, l'entreprise a le droit : a) De réclamer aux propriétaires des véhicules mis, sur la demande de l'autorité publique, sur son chantier

Article Annexe III

—

sur leur suivi ; . d'intervenir en bureau d'études sur des projets représentatifs du secteur d'activité ; . de participer à des relevés d'état des lieux ; . d'utiliser des matériels et des outillages spécifiques ; . d'exploiter un planning de chantier

Article 14

—

de transfert entre communes des équipements et biens mobiliers d'un même contribuable. 4° Pour les entreprises de travaux publics, les dispositions des 1° et 2° ci-dessus s'appliquent au niveau de l'entreprise pour l'ensemble des matériels de chantier

Article 54

—

. - Véhicules, engins de chantier Ce point ne comporte pas de dispositions réglementaires. III. - Vibrations Les vibrations émises sont conformes aux dispositions fixées à l'annexe I.

Article 3

—

conformément à son objet pour la fraction qui n'excède pas 7,10 euros ; 3° Indemnité de repas ou de restauration hors des locaux de l'entreprise : Lorsque le travailleur salarié ou assimilé est en déplacement hors des locaux de l'entreprise ou sur un chantier

Article 3

—

techniques de prises de vue, technologies des matériels de prises de vue et de laboratoire, traitement de l'image I Industries graphiques Métiers du graphisme J Génie civil Réalisation des constructions : préparation, suivi et gestion d'un chantier

Article Annexe I

—

. ― Méthodes et ingénierie Organisation et suivi des chantiers de bâtiment. II. ― Entretien des infrastructures et exploitation routière Route et ouvrages d'art, terminologie, technologie, techniques de construction.

Article R*424-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 70

Code de l'urbanisme

, de manière visible de l'extérieur, par les soins de son bénéficiaire, dès la notification de l'arrêté ou dès la date à laquelle le permis tacite ou la décision de non-opposition à la déclaration préalable est acquis et pendant toute la durée du chantier

Article R571-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 67

Code de l'environnement

Les honoraires d'assistance à maîtrise d'ouvrage assurés par l'exploitant de l'aérodrome pour le compte des riverains et les frais résultant pour l'exploitant de l'aérodrome des contrôles acoustiques des chantiers réalisés, qu'il effectue par sondage,

Article R581-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 27 > 66

Code de l'environnement

-La demande d'autorisation d'emplacement, prévue à l'article L. 581-9, d'une bâche de chantier comportant de la publicité telle que définie à l'article R. 581-54, comporte, outre les informations et pièces énumérées par l'article R. 581-7 : 1° L'indication

Article L5132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 05

Code du travail

de personnes éligibles à un parcours d'insertion par l'activité économique ouvrent droit aux aides financières aux entreprises d'insertion, aux entreprises de travail temporaire d'insertion, aux associations intermédiaires ainsi qu'aux ateliers et chantiers

Article 1

—

2 Régisseur général 3 Directeur logistique 4 Logisticien 5 Technicien réseaux 6 Logisticien adjoint 7 Technicien de scène/plateau 8 Assistant technicien de scène/plateau Plateau 1 Superviseur de chantier

Article 23

—

Il est tenu à la disposition des responsables de projets, des maîtres d'œuvre et des coordonnateurs en matière de sécurité et de santé des chantiers concernés, des agents des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement, des

Article 41-8

—

. ― Lorsque les anomalies constatées entraînant l'immobilisation ne peuvent être corrigées dans le port où a lieu l'inspection, l'inspecteur peut autoriser le navire à rejoindre le chantier de réparation approprié le plus proche du port d'immobilisation

Article L5132-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 67 > 41

Code du travail

Les ateliers et chantiers d'insertion, quel que soit leur statut juridique, peuvent conclure avec des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières des contrats à durée déterminée en application de l'article

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