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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200920
12 mai 2010
12 mai 2010
principal, provoqué et incident réunis, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 3 avril 2008), qu'un accident de la circulation a eu lieu, le 18 août 2002, à la suite duquel Hubert
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0426DEC001181802
26 avril 2005
26 avril 2005
The death of Hubert Mojsiejew On 28 August 1999 the applicant's older son Hubert Mojsiejew died at the age of twenty-five.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100413
9 avril 2014
9 avril 2014
de cette créance de substitution pour échapper à ses obligations définitivement confirmées ; que de plus, Maître Hubert X... ne peut se prévaloir utilement du fait que la cassation partielle au profit
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300226
19 février 2013
19 février 2013
d'élevages et cultures spécialisées au titre de 2005 au nom de Monsieur Hubert Z...mentionnant un élevage de 73 brebis mères ; - le bordereau d'appel des cotisations et contributions de Monsieur Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6b
13 avril 2017
13 avril 2017
de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Jean-Luc Y... ... 49610 ST MELAINE SUR AUBANCE Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fcd
21 septembre 2000
21 septembre 2000
du jugement contradictoirement rendu le 19 février 1999 par le Tribunal de commerce de Paris qui, dans le litige l'opposant à la SA ATAL et à son administrateur, commissaire à l'exécution du plan, Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de2
3 novembre 2003
3 novembre 2003
JLL/HB Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 03/11/2003 Dossier : 01/03637 Nature affaire : Demande relative à des contrats divers Affaire : Hubert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b61f
21 septembre 2000
21 septembre 2000
du jugement contradictoirement rendu le 19 février 1999 par le Tribunal de commerce de Paris qui, dans le litige l'opposant à la SA ATAL et à son administrateur, commissaire à l'exécution du plan, Hubert
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02107_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) du Château Saint-Hubert et le groupement forestier Saint-Hubert ont demandé au tribunal administratif
Source officielle4ème Chambre
688d9ce1a7cb93066e44396e
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Ordonnance N° 19 RG N° : N° RG 24/02856 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HFXM Affaire : Monsieur [Y] [W] Représentant : Me Kouamé hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT (bénéficie d'une
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b40249753f879640d4ae98
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Jean-François HUMBERT, Jean-Michel SIMEON, Alexis BAUDRY, Jeanne PIFFAUT et Thomas LE BOURG Grosse délivrée le à Me Lola BONNET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielleciv2
6079432a9ba5988459c413ea
15 juin 1973
15 juin 1973
ETANT DECEDEE EN LAISSANT UN TESTAMENT DONT LES DISPOSITIONS ETAIENT EN FAVEUR DE DEUX DE SES TROIS ENFANTS, LE TROISIEME DE CEUX-CI, HUBERT Z...
Source officiellecomm
6137229ccd580146773ff17e
5 décembre 1995
5 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Hubert, société anonyme, reprise
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f2
16 avril 2015
16 avril 2015
Hubert Y... demeurant ...-98822 POINDIMIE Non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f165
7 février 2012
7 février 2012
Elle a renoncé à une demande intéressant Hubert, devenu indépendant.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a23
23 septembre 2003
23 septembre 2003
Hubert X... Y.../ S.A.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2102636_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Hubert, avocate de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302269_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Rougeot Meursault et Graglia BTP, au partage de responsabilité entre la ville de Rennes et les sociétés Hubert Rougeot Meursault et Graglia BTP, à la condamnation solidaire des sociétés Hubert Rougeot
Source officielleChambre 4 SB
67820abed30fbdc4c17b9d7d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'invalidité, annexe I de l'article R. 434-32 du code de la sécurité sociale, prévoit, pour une atteinte des fonctions de l'épaule, les dispositions suivantes : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
Source officielleChambre BAUX RURAUX
68ef2dc38a85971c3ac200de
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[K] [P] exploitant dans le cadre de la SCEA Saint-Humbert. Aux termes du jugement rendu par le tribunal paritaire des baux ruraux du 13 janvier 2022 M.
Source officiellePage 32 sur 808