à 1981 ; Alpha, puis Rochette Cempa, puis Rochette Alfa, puis Filtralfa, puis Eurofiltec : RN 7, 84130 Le Pontet : de 1947 à 1996 ; Société phocéenne de travaux maritimes et industriels, 37, boulevard Oddo, puis 258, chemin de la Madrague, 13015 Marseille

Article 5

—

invalides, des groupements de coopération sanitaire, des groupements de coopération sociale et médico-sociale, des établissements sociaux et médico-sociaux, des services départementaux d'incendie et de secours, du bataillon de marins-pompiers de Marseille

LEGIARTI000042970193

—

ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent d'achat15 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent d'administration du personnel16 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de MARSEILLE-AUBAGNE

Article 1

—

moschata déclaré hybride Benhur Graines Voltz (FR) Graines Voltz (FR) Haricot : type à rames Lapujole Association interprofessionnelle du haricot tarbais (FR), Delta international SARL (FR), Coopérative du haricot tarbais (FR), Hallard Jacques

Article 2

—

Tribunal de proximité de Marmande 1 Tribunal de proximité de Villeneuve-sur-Lot 1 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal judiciaire de Digne 1 Tribunal judiciaire de Grasse 1 Tribunal de proximité de Manosque 1 Tribunal judiciaire de Marseille

Article Annexe I (suite)

—

Seine-Maritime Roncherolles-sur-le-Vivier 76 Seine-Maritime Rouxmesnil-Bouteilles 76 Seine-Maritime Sahurs 76 Seine-Maritime Saint-Aubin-Celloville 76 Seine-Maritime Saint-Aubin-sur-Scie 76 Seine-Maritime Saint-Jacques-sur-Darnétal

LEGIARTI000051390413

—

nouvelle crd Sète bureau Toulouse Portet bureau Montpellier recette interrégionale - Direction interrégionale Provence-Alpes-Côte d’Azur-Corse : Cannes bureau Nice port bureau Port de Bouc énergies Toulon la Seyne bureau Ajaccio port Avignon bureau Marseille

Article Annexe

—

des œuvres universitaires et scolaires (Cnous) et Centres Régionaux des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Effectifs Nombre Nombre Pourcentage Pourcentage Réseau 15 530 8 876 6 654 57,15 42,85 CNOUS 123 61 62 49,59 50,41 CROUS D'Aix Marseille

Article ÉTAT D

—

0 Prêts destinés à soutenir les autorités organisatrices de la mobilité à la suite des conséquences de l'épidémie de la covid-19 0 0 Prêts destinés au financement des infrastructures de transports collectifs du quotidien de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article L5211-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 98

Code général des collectivités territoriales

l'année où ils perçoivent pour la première fois le produit de leur fiscalité, une attribution au titre de la dotation d'intercommunalité : 1° Les communautés urbaines et les métropoles, y compris la métropole du Grand Paris et la métropole d'Aix-Marseille-Provence

LEGIARTI000042967907

—

11400 CASTELNAUDARY R 2020 ARMEE DE TERRE GRS SO - CIRFA RODEZ 12000 RODEZ R 2020 ARMEE DE TERRE 13E DEMI BRIGADE DE LEGION ETRANGERE 12230 LA CAVALERIE R 2020 ARMEE DE TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD 13007 MARSEILLE

LEGIARTI000045166920

—

012 84309428500015 OT DES HAUTES TERRES D 012007 88 045 OT DES HAUTES TERRES D AVEYRON 84309428500015 OT DES HAUTES TERRES D AVEYRON 84309428500015 013 20005480700058 AMP CT1 PORTS DE PLAISANCE 013018 1 109 453 MET AIX MARSEILLE

Article Annexe I

—

Siret : 186008512 00011 Provence-Alpes-Côte d'Azur CCI du pays d'Arles, avenue de la 1re-Division-France-Libre, BP 10039, 13633 Arles Cedex, téléphone : + 33 (0)4-90-99-08-08, fax : + 33 (0)4-90-99-08-00, Siren/Siret : 181300039 00011 CCI de Marseille-Provence

LEGIARTI000031350582

—

* * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Collège : classes de 6e, 5e et de 4e uniquement Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques

LEGIARTI000037561715

—

: classes de MS au CM2 uniquement Maroc Kénitra Groupe scolaire Honoré de Balzac * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Ecole Auguste Renoir * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Groupe scolaire OSUI Jacques

LEGIARTI000032850921

—

Gentil Lycée français Victor Hugo de Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques

Article 1

—

3 3 Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CGT-Culture 4 4 Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille

Article 1

—

Cagnes-sur-Mer 1 Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 1 Tribunal judiciaire de Toulon 1 Tribunal proximité d'Antibes 1 Tribunal de proximité de Cannes 1 Tribunal judiciaire de Draguignan 1 Tribunal judiciaire de Grasse 1 Tribunal judiciaire de Marseille

Article 1

—

des centres régionaux d'information et de coordination routières ; 54° Le regroupement des services de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur au siège situé boulevard des Dames à Marseille

Article ANNEXE I

—

Saint-Martin-Vésubie. 4 481,46 06129 Saint-Sauveur-de-Tinée. 1 596,66 06132 Saorge. 2 516,43 06136 Sospel. 692,15 06163 Tende. 5 051,36 06153 Valdeblore. 4 108,79 Bouches-du-Rhône 13055 Marseille

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