Codes de loi français

Article 1

construction et de l'énergie dans le document " Référentiel “ Energie-Carbone ” pour les bâtiments neufs " et publié sur leur site internet. 2° La quantité de déchets de chantier valorisés pour sa construction, hors déchets de terrassement, est supérieure, en masse

Article Annexe I

(Art. 1er, premier alinéa, du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure) Mesures matérialisées de masse (poids). Instruments de pesage à fonctionnement non automatique.

Article Annexe I

COMPOSITION MASSE Titre droit Tolérance Masse Tolérance Pièces 5 000 € en or qualité Belle Epreuve. 85 Or 999,9 + 1 1 000 ± 3 Numérotation Pièces 1 000 € en or qualité Belle Epreuve. 65 Or 999,9 + 1 311 ± 3 Lisse Pièces 1 000 € en or " Europa

Article 38

Elle est responsable de la masse salariale au sein du budget opérationnel regroupant les moyens ouverts au titre de la gestion de l'administration centrale.

Article 2

hors conducteur » : la masse en ordre de marche, telle que définie au a du 1.3 de la section A de la partie 2 de l'annexe XIII du règlement d'exécution (UE) 2021/535 de la Commission du 31 mars 2021, moins la masse du conducteur, prise forfaitairement

Article Annexe I

L'échelon d'affichage doit être choisi entre les valeurs suivantes : 0,1 % en masse, 0,2 % en masse, 0,5 % en masse, de telle manière que, quelle que soit la valeur du titre massique indiquée par l'humidimètre, ce nombre reste inférieur ou égal à la moitié

Article ANNEXE 10

; - avenue Jean-Moulin jusqu'à la limite communale avec Montfermeil ; - avenue de Clichy-sous-Bois à Montfermeil.

Article 228-4.18

1.1 Les parties métalliques découvertes des machines et de l'équipement électrique qui sont installées à demeure et qui ne sont pas destinées à être sous tension, mais sont susceptibles de le devenir par suite d'un défaut, doivent être mises à la masse

Article 4

Fatouville-Grestain, Le Favril, Fiquefleur-Equainville, Folleville, Fontaine-la-Louvet, Fort-Moville, Foulbec, Fresne-Cauverville, Giverville, Heudreville-en-Lieuvin, La Lande-Saint-Léger, Lieurey, Manneville-la-Raoult, Martainville, Le Mesnil-Saint-Jean

Article 1

Gousse, Heugas, Hinx, Josse, Mees, Mimbaste, Narrosse, Oeyreluy, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Prechacq-Les-Bains, Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe, Saint-Geours-De-Maremne, Saint-Jean-De-Marsacq

Article Annexe II

50 Saint-Chinian non suivie des dénominations Berlou ou Roquebrun Rs 50 Comité régional vins doux naturels Muscat de Beaumes-de-Venise B 30 Muscat de Frontignan B 27 Muscat de Lunel B 28 Muscat de Mireval B 28 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

Article Annexe VIII

KLONDYKE BL FRA000752559 HELIOTROPE LO FRA000900470 BRESSAY BANK BL FRA000911288 JULIEN COLEOU LO FRA000911294 ROSELEND CC FRA000924675 CAP SAINT-GEORGES BL FRA000924680 ANDRE LEDUC BL FRA000924826 MARIETTE LE ROCH II LO FRA000924832 JEAN

Article 7

regard de la qualité du contrôle interne budgétaire : Sont soumis au visa : - les contrats de recrutement ; - les mesures générales ou catégorielles, relatives notamment à la rémunération ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article 7

regard de la qualité du contrôle interne budgétaire : Sont soumis au visa : - les contrats de recrutement ; - les mesures générales ou catégorielles, relatives notamment à la rémunération ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article ANNEXE II

: Locaux de catégorie : :-----------------------------: : C : D : :-----------------------------: : 0 : 0 : : : :-----------------------------: : MASSE

Article Annexe 2

conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules Résumé du référentiel d'emploi Afin d'effectuer des opérations de transports nationaux et internationaux de marchandises par route, le conducteur routier conduit des véhicules d'une masse

Article 30

Il assure la programmation et le suivi des effectifs et de la masse salariale correspondante. Il est chargé de définir les besoins en formation du personnel dont il assure la gestion et de celui qui lui est affecté.

Article 211-3

Dans le cadre des plafonds d'emploi et de masse salariale, en application de la loi organique du 1er août 2001 susvisée, la direction en charge de la gestion des ressources humaines de la police nationale : -élabore la stratégie de recrutement de la police

Article R543-215

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 26

La contribution que les éco-organismes agréés perçoivent des producteurs est fixée par ces éco-organismes, en fonction du nombre d'unités et/ ou de la masse des produits mis sur le marché par ces personnes, sans préjudice des modulations fixées en application

Article L6214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 60

équipage à bord au sein de clubs et associations d'aéromodélisme au sens du règlement d'exécution (UE) 2019/947 de la Commission du 24 mai 2019 concernant les règles et procédures applicables à l'exploitation d'aéronefs sans équipage à bord, lorsque leur masse