1 Bibliothèque municipale de Grasse 1 Bibliothèque municipale de Menton 1 Bibliothèque municipale de Nice 4 Bibliothèque départementale de prêt 1 Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis 1 Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000051251711

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ARIÈGE, AUDE, AVEYRON, GARD, HAUTE-GARONNE, GERS, HERAULT, LOT, LOZERE, HAUTES-PYRÉNÉES, PYRENNES-ORIENTALES, TARN, TARN-ET-GARONNE Direction départementale des finances publiques du Tarn ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, HAUTES-ALPES, ALPES-MARITIMES, BOUCHES-DU-RHÔNE

Article Annexe

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Vallauris. 06155 Ardennes (08) Sedan. 08409 Aube (10) Sainte-Savine. 10362 Aude (11) Carcassonne. 11069 Castelnaudary. 11076 Narbonne. 11262 Aveyron (12) Rodez*. 12202 Villefranche-de-Rouergue. 12300 Bouches-du-Rhône

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Agen 21 4 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Alpes-de-Haute-Provence Manosque 16 2 Alpes-Maritimes Antibes 26 4 Cannes 23 4 Grasse 20 3 Nice 45 7 Bouches-du-Rhône

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

positions) ; -les coups de tête ; -les coups visant les parties génitales ; -les coups visant la colonne vertébrale et le derrière de la tête ; -les coups visant la gorge ; -saisir la trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Camarès, Campagnac, Cassagnes-Bégonhès, Cornus, Millau Est, Millau Ouest, Nant, Peyreleau, Pont-de-Salars, Réquista, Saint-Affrique, Saint-Beauzély, Saint-Rome-de-Tarn, Saint-Sernin-sur-Rance, Salles-Curan, Sévérac-le-Château, Vézins-de-Lévézou Bouches-du-Rhône

Article Annexe 2

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Holnon ; 02383 Homblières ; 02390 Jeancourt ; 02395 Jumencourt ; 02414 Lavaqueresse ; 02418 Lerzy ; 02419 Leschelles ; 02430 Liesse-Notre-Dame ; 02433 Lislet ; 02445 Luzoir ; 02451 Magny-la-Fosse ; 02455 Malzy ; 02457 Marchais ; 02481 Mesnil-Saint-Laurent

LEGIARTI000048951794

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MEDECIN RADIOLOGIE ET IMAGERIE MEDICALE 1 MEDECIN HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE 1 SAGE-FEMME MAÏEUTIQUE 5 MEDECIN MEDECINE GENERALE 1 MEDECIN MEDECINE INTERNE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE 1 MEDECIN PEDIATRIE 3 PHARMACIEN PHARMACIE 2 CH SAINT-LAURENT

Article Annexe

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ZN_13_001 Arles (Albaron) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château d'Avignon 814028 6274288 A définir 1 Mas de la Cure 814474 6273636 Centre Paty 818391 6277150 Mas d'Eymini Sud 814962 6275959 2019_03_13-2 Provence Alpes Côte d'Azur Bouches

Article 2

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2024, le site de célébration du prologue de la flamme, situé quai des Belges, délimité au nord par le quai du Port et au sud par le quai de la Fraternité, ainsi que le fort Ganteaume, 2, boulevard Charles-Livon, à Marseille dans le département des Bouches-du-Rhône

Article ANNEXE

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Commission de cotation des carcasses d'ovins de boucherie : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 20 août 1973. Commission de cotation des veaux de boucherie : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 4 juillet 1972.

Article Annexe XIII

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LISTE DES SOINS CONSÉCUTIFS PRIS EN CHARGE AU TITRE DU DISPOSITIF D'EXAMEN BUCCO-DENTAIRE DES JEUNES VISÉ À L'ARTICLE 9 DE LA CONVENTION NATIONALE Chapitre et Codes Libellés 07.01.04.01 Radiographie de la bouche HBQK389 Radiographie intrabuccale

Article 1

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2004-809 du 13 août 2004 précitée, un montant de 14 686 euros sur le produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers versé aux départements, à l'exception des départements de l'Allier, des Hautes-Alpes, de l'Aveyron, des Bouches-du-Rhône

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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Collecteur incendie : Un schéma des tuyautages et des emplacements des bouches incendie ; Les caractéristiques, emplacements, alimentation, et moyens de démarrage des pompes ; Le nombre des manches et leur longueur ; Les calculs justificatifs de pression

Article 3

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exigences en matière d'accueil en langues étrangères et d'ouverture au public de cette catégorie ; 5° Services de proximité : a) Présence sur le territoire de la commune des commerces suivants : - des services de restauration ; - des commerces de bouche

Article Annexe I

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b) "Bouche-pores et mastic pour carrosserie/produits de rebouchage" désigne des composés épais destinés à être pulvérisés ou appliqués au couteau, afin de reboucher les imperfections profondes de la surface, avant application du système de peinture.

Article 2

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Alpes-Maritimes 1,795916 55 978 166 405 Ardèche 0,667075 60 983 88 398 Ardennes 0,562826 20 480 83 123 Ariège 0,248631 9 284 37 405 Aube 0,562905 41 869 69 535 Aude 0,728982 0 89 677 Aveyron 0,529219 9 357 68 736 Bouches-du-Rhône

Article 1

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NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Boucher-charcutier-traiteur (CTM) 221s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Zingueur ferblantier (CTM) 223w 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers

Article Annexe 22

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MARSEILLE (DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE) Quartiers : Saint-Barthélémy, Le Canet, Delorme-Paternelle Rue Le Châtelier, de l'autoroute du Nord jusqu'au boulevard Roland-Dorgelès. Boulevard Roland-Dorgelès jusqu'au chemin du Petit-Fontainieu.

LEGIARTI000026312943

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Hautes-Alpes 141 153 5 127,00 06 Alpes-Maritimes 1 094 596 39 758,20 07 Ardèche 323 516 11 750,83 08 Ardennes 291 717 10 595,82 09 Ariège 156 701 5 691,73 10 Aube 311 676 11 320,78 11 Aude 363 420 13 200,24 12 Aveyron 288 634 10 483,84 13 Bouches-du-Rhône

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