. - Les conduits de fumée, les cheminées et tous appareils doivent être ramonés et nettoyés deux fois par an ; une première fois à l'entrée de l'hiver, avant la mise en route de l'installation, une seconde fois vers le milieu de la période de chauffage

Article 2

—

Notamment : Ils préparent les substances, les matériaux et les appareils pour la réalisation d'expériences ; Ils prêtent leur concours aux chercheurs pendant le déroulement des expériences ou les effectuent sous le contrôle de ceux-ci ; Ils ont la charge

Article R 54

—

Cette disposition ne fait cependant pas obstacle à l'emploi de petits appareils utilisant des flammes d'alcool.

Article Annexe 6

—

CONTENU DU CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS Pour chaque établissement mettant au moins un appareil de bronzage à disposition du public, l'organisme de contrôle accrédité effectue : I. - Un contrôle de l'hygiène des locaux de l'établissement, qui porte sur

Article 229-II-1.38

—

Dans les locaux humides tels que salles de bains, douches ou buanderies, les appareils portatifs à main doivent être isolés et leur tension d'alimentation ne doit pas dépasser 55 volts.

Article 4

—

Ces documents attestent que les appareils et équipements gaziers raccordés de son installation peuvent fonctionner avec du gaz H, sans danger pour les personnes et les biens, à partir de la date de passage effectif au gaz H annoncée par le gestionnaire

Article L664-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 24

Code rural (nouveau)

En cas de transport d'appareils de distillation dans les conditions prévues à l'article L. 664-8 et à défaut de représentation au lieu de destination déclaré ou au point de sortie du territoire, des appareils ou portions d'appareils pour lesquels des

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 61

Arrêté du 21 décembre 1985 relatif aux bulletins d'identification des produits et appareils homologués.

Le bulletin d'identification qui doit accompagner tous les appareils dont le type a été homologué doit être conforme, pour chacune des catégories d'appareils figurant ci-dessous, au modèle correspondant, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère

Article L664-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 24

Code rural (nouveau)

En cas d'utilisation d'un appareil non déclaré en application de l'article L. 664-9, les infractions relevant du présent paragraphe sont imputées aux propriétaires, exploitants et utilisateurs de l'appareil ainsi qu'aux personnes pour les besoins desquelles

Article N 29

—

Ces appareils doivent répondre aux conditions de la section 4 du chapitre VI du titre II.

Article 9

—

L'arrêté du 6 décembre 2000 modifié fixant les taux de redevances pour les vérifications techniques, épreuves ou essais de générateurs de vapeur ou de liquide surchauffé utilisés à terre, des chaudières nucléaires à eau et de certains appareils à pression

Article MS 24

—

. - Les appareils surpresseurs doivent pouvoir fonctionner en utilisant deux sources distinctes d'énergie.

Article ANNEXE art. 3

—

Les brûleurs, veilleuses et organes sensibles des dispositifs de sécurité des appareils de chauffage doivent être disposés de façon à ne pas pouvoir être heurtés par le personnel, les produits en cours de manutention ou par ces produits à la suite de

Article V 23

—

L'emploi de candélabres ou torchères électriques mobiles est admis sous réserve que ces appareils soient placés hors de l'atteinte du public.

Article 2

—

Pour les appareils, machines et protecteurs neufs soumis à la procédure de visa d'examen technique, l'attestation de conformité prévue à l'article R. 233-62 du code du travail doit être conforme au modèle n° 2 joint au présent arrêté (non reproduit).

Article O 21

—

En complément des prescriptions de l'article O 19, les appareils de production d'eau chaude (chauffe-bains et chauffe-eau) ne doivent pas être installés dans des pièces en communication avec les chambres par une ouverture permanente autre que celle prévue

Article 94

—

Plan de l’installation Dans un bâtiment à usage collectif, l’emplacement des stockages de plus de 600 litres, des locaux exclusivement réservés à l’implantation des appareils, des dispositifs d’arrêt, des vannes de vidange, des interrupteurs électriques

Article R126-1-A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 96

Code de la construction et de l'habitation

Les dispositions relatives à l'entretien des foyers et des appareils de chauffage, de cuisine et de production d'eau chaude à combustion et au ramonage de leurs conduits de fumée sont fixées par le chapitre Ier du titre III du livre III de la première

Article L171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 85

Code de la voirie routière

Les opérations relatives à l'établissement et à l'entretien des appareils d'éclairage public et de signalisation ainsi que des câbles électriques pour les transports en commun sont soumises aux dispositions des articles L. 171-4 à L. 171-9, en tant qu'elles

Article R6123-93-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 57

Code de la santé publique

-Lorsque le titulaire d'une autorisation de radiothérapie externe réalise des traitements en conditions stéréotaxiques, il doit disposer d'un parc d'au-moins deux appareils à particules dont au moins un permettant de réaliser des traitements de radiothérapie

Page 32 · 2 070 résultats

← Précédent Suivant →