CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
KALI
KALITEXT000051537463
—
Avenant n° 119 du 23 janvier 2025 relatif aux rémunérations conventionnelles des ouvriers (annexe 1 de la convention collective)
KALITEXT000053914012
20 avril 2026
Avenant n° 120 du 27 novembre 2025 relatif aux rémunérations conventionnelles des ouvriers (annexe 1 de la convention collective)
ACCO
ACCOTEXT000048468645
9 novembre 2023
Avenant 2024 à l'accord durée du travail ouvrier relatif à la mise en place d'une flexibilité par l'anticipation d'heures supplémentaires
ACCOTEXT000051340409
5 janvier 2024
Avenant à l'accord du 20 mars 1996 relatif à la mise en place d'une prime de performance à destination du personnel ouvrier
ACCOTEXT000051004493
23 décembre 2024
Un Avenant n°1 a l'Accord d'Entreprise relatif au Temps de Travail des Ouvriers/Employés au Sein de la Société OLGA
ACCOTEXT000042366584
7 juin 2019
UN AVENANT INTERPRETATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL OUVRIERS D'ATELIER ET TRANSFERT du 1er mars 2019
ACCOTEXT000050086900
8 juillet 2024
UN AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT LE CALENDRIER RTT 2024 POUR LE PERSONNEL OUVRIER SIGNE LE 23/11/2023
ACCOTEXT000041636990
29 avril 2019
Avenant pour le personnel employé, ouvrier roulant et sédentaire sur l'aménagement du temps de travail au sein de Stef Transport Lille
ACCOTEXT000049287165
16 février 2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation de la durée du travail du personnel ouvrier, signé le 18/05/2020
ACCOTEXT000046721422
18 novembre 2022
Avenant N° 1 à l'Accord collectif d'entreprise au régime collectif et obligatoire "incapacité-invalidité-décès" pour les employés et ouvriers
ACCOTEXT000043853331
23 juin 2021
Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance décès OUVRIERS, ETAM, CADRES en date du 19/12/2008
ACCOTEXT000053144527
3 décembre 2025
Avenant 2026 à l'accord durée du travail ouvrier relatif à la mise en place d'une flexibilité par anticipation d'heures supplémentaires
ACCOTEXT000049226014
11 janvier 2024
Accord d'établissement - avenant 1 à l'accord modifiant le système de rémunération des ouvriers et ETAM au sein de l'établissement de Pamiers
ACCOTEXT000041636854
17 octobre 2019
AVENANT N° 2 à l'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DURÉE DU TRAVAIL DU PERSONNEL OUVRIER du 27 avril 2012
KALITEXT000005658963
Avenant du 25 novembre 2003 relatif aux modalités d'indexation de l'indemnité de salissure et de la prime d'éloignement des ouvriers de l'industrie routière
KALITEXT000005670590
Avenant du 18 février 1999 à l'accord du 6 novembre 1978 relatif à la classification des emplois (annexes Ouvriers et ETDAM)
KALITEXT000005660708
Avenant n° 30 du 17 décembre 1997 relatif à la classification du personnel « Ouvriers » et « ETAM » des producteurs de matières pour la céramique et la verrerie
KALITEXT000005641481
Avenant n° 6 du 26 septembre 1969 relatif au personnel ouvrier et ETAM de l'industrie des produits en béton (annexe particulière)
KALITEXT000019386149
Avenant n° 5 du 7 mai 2008 relatif aux salaires minima conventionnels des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise
KALITEXT000005660651
Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie
Page 32 sur 501