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30 314 résultats pour « courses de chevaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372630cd580146774239f8

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle

Page 32 sur 1516

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f2e7bdcdc6046d470cc177

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine Charles, greffier au prononcé de l'ordonnance, APPELANT M.

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242b5

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Toutefois comme précédemment pour les lots de Cheval Blanc, je pense que les réponses à cet appel d'offres pourraient cacher une entente généralisée entre les entreprises.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01903

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Y... en qualité de cavalier d'entraînement, IVe échelon, coefficient 400 de la convention collective nationale des centres d'entraînement de chevaux de course au galop ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 4 février 1994, qui, dans la procédure suiviec/Marc X

61372569cd5801467741d7bb

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Y... se sont heurtés de face au moment où ils se croisaient sur une route rétrécie à 5,80 mètres, à la sortie d'une légère courbe à droite ; que le véhicule de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Olivier Z

61372588cd5801467741e903

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422029

Cassation

27 septembre 2000

27 septembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c6

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

c / La Société Civile CHEVAL BLANC Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu

Source officielle
CC

cr

613725e5cd580146774215e2

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02234_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Considérant ce qui suit : 1. l'EARL Écurie Danover, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2107 à 2020 des gains versés par la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00017

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

En l'état de ces énonciations la cour d'appel a justifié sa décision. 12. D'une part, M.

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CC

soc

613723c0cd5801467740db53

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Chevalier seraient prospectés de septembre à mars par un autre représentant mais que d'avril à août, M.

Source officielle
CC

soc

6137241acd5801467741247b

Cassation

24 juin 2003

24 juin 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... a été embauchée à compter du mois de septembre 1995 par

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CA

Chambre Civile

686f8443f90fa7c96e9b09a6

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La cour considère que l'existence d'une telle pathologie n'est pas rapportée et ne peut être retenue comme cause dans la mort du cheval.

Source officielle
CC

soc

6079b1fb9ba5988459c54c4a

Cassation

22 juillet 1970

22 juillet 1970

AU COURS DE LAQUELLE IL MONTAIT LE CHEVAL BLUE-SKY, ENTRAINE PAR SON EMPLOYEUR ET APPARTENANT A UN TIERS ; ATTENDU QUE, POUR ADMETTRE QU'Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8980e

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Il demande, en outre, à la cour de condamner la SARL ORNE CHEVAL CONSEIL à le garantir de toutes sommes susceptibles d'être mises à sa charge au profit de M. Gérard X....

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CA

1ère ch. civile

67ecc5d4955548e0aba48fc4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

N° RG 24/02240 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JWDM COUR D'APPEL DE ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 1er AVRIL 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/01128 Tribunal judiciaire de Dieppe du 23

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CA

3ème chambre

6a0fe69fcdc6046d478770b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] a subi une fracture de la cheville droite. Entendu le 5 avril 2022, M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310228

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

» ; qu'en affirmant que, dans son courrier, Madame Y... exposait que le défaut de fermeture du portail l'empêchait uniquement de « prendre de jeunes chevaux au travail en pension », pour en déduire que

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2101777_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

dans une chaine de mouillage en dehors du chenal de navigation et non un corps-mort qui serait apparu dans le chenal de navigation au moment où la péniche passait ; - les multiples fautes commises

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