Les caractéristiques du cycle de travail applicable dans les établissements publics de l’enseignement supérieur agricole et vétéri naire sont les suivantes : 1. La durée du cycle. Le cycle de travail est annuel.

Article R631-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 31 > 34

Code de l'éducation

-Le nombre d'élèves des écoles du service de santé des armées pouvant être accueillis en deuxième et troisième années de premier cycle des formations de médecine, de pharmacie et d'odontologie, les objectifs d'admission de ces élèves en première année

Article 45

—

Un dispositif réfléchissant de couleur blanche doit être fixé verticalement à l'avant et dans le plan longitudinal médian du cycle ou de l'engin de déplacement personnel motorisé, de telle façon qu'il puisse indiquer clairement la présence du cycle ou

Article 3

—

Les activités validées au titre de l'obligation de formation continue sont :

Article 213-1.31

—

Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures

Article A821-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 31

Code de commerce

L'obligation de formation professionnelle continue est satisfaite :

Article 2

—

Peuvent être admis à participer aux concours les candidats titulaires du brevet d'études du premier cycle du second degré ou d'un diplôme équivalent et âgés de vingt-cinq ans au moins et de quarante-cinq ans au plus au 1er janvier de l'année du concours

Article 10

—

Le deuxième cycle de formation est validé si l'élève ingénieur a satisfait aux exigences prévues par les règlements de scolarité de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne ou de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

Article 7

—

La phase d'approfondissement et de consolidation comprend des séquences de formation obligatoires collectives et individualisées tenant compte des connaissances, des compétences acquises et des besoins spécifiques des participants à ce cycle.

Article 2

—

produire un des titres ou diplômes visés ci-dessus les candidats titulaires d'un titre ou diplôme étranger qui produiront une autorisation individuelle délivrée par le président d'une université française en vue de s'inscrire en deuxième année de premier cycle

Article 4

—

Pour les personnels soumis à un régime de décompte horaire des heures supplémentaires, les heures supplémentaires effectives réalisées au-delà des bornes horaires hebdomadaires définies dans le cycle de travail et qui ne peuvent dépasser 140 heures par

Article 1

—

Le présent arrêté définit les cycles de travail applicables dans les services mentionnés aux articles 1er et 2 du décret du 2 octobre 1985 susvisé, à l'exception du service mentionné au 3° du I de l'article 1er du même décret, dans les préfectures et

Article 3

—

Au sens du présent arrêté, est dénommé horaire programmé le cycle de travail effectué par les ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne, qui effectuent, en complément de leur horaire de travail habituel, des travaux ponctuels de maintenance

Article 8

—

Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret du 18 septembre 1989 susvisé, le recteur de l'académie dans laquelle est implanté l'institut universitaire de formation des maîtres agréé pour organiser le cycle de formation arrête, sur proposition

Article 4

—

Pour les personnels visés à l'article 2 de l'arrêté du 6 décembre 2001 susvisé, le cycle de travail choisi peut s'accompagner de la mise en place dans les services concernés de jours d'aménagement et de réduction du temps de travail dits ARTT, dans le

Article 11

—

Les inspecteurs des finances publiques stagiaires suivent, à compter de leur nomination, un cycle de formation professionnelle d'une durée d'une année comprenant, d'une part, une formation probatoire en établissement et, d'autre part, une formation probatoire

Article D594-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 07 > 32

Code de l'environnement

Nonobstant les dispositions de l'article L. 594-3, l'exploitant peut retirer des actifs de couverture à d'autres fins que le financement de dépenses relatives aux charges nucléaires non liées au cycle d'exploitation à condition que, à l'issue de ce retrait

Article R717-52-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 85 > 13

Code rural (nouveau)

L'interne en médecine du travail est soumis aux dispositions relatives au régime de l'internat déterminé en application de l'article L. 6153-1 du code de la santé publique et à l'organisation du troisième cycle des études médicales fixée en application

Article R371-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 86 > 67

Code de l'environnement

délimitation des continuités écologiques de la trame verte et bleue doivent notamment permettre aux espèces animales et végétales dont la préservation ou la remise en bon état constitue un enjeu national ou régional de se déplacer pour assurer leur cycle

Article R4623-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 27 > 98

Code du travail

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