e-commerce3123 ansFormaouestIIIAssistant (e) de direction en coopérative vinicole314t ansGIP FormavieIIIGestionnaire ressources humaines3155 ansCEFOPIIIRédacteur (trice) en marketing intéractif321t3 ansChambre de commerce et d'industrie

Article 1

—

III Assistant(e) de direction PME/PMI. 324 p 5 ans Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI). III Assistant(e) juridique. 324 p 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP).

Article 1

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Responsable qualité, environnement, sécurité 200 r 3 ans INTERFOR SIA AMIENS II Métrologue qualiticien 200 r 2 ans Pôle aquitain de métrologie II Responsable gestionnaire des industries du bois 213 p 4 ans CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Article 1

—

(CCI) de Seine et Marne III Adjoint de direction en hôtellerie 334p 1 an EPTH III Analyste programmeur 326t 1 an CESI III Responsable Technique en Bâtiment et Travaux publics 230p 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble - Institut

Article 1

—

visuelle 200n 3 ans Groupe ESC Troyes II Responsable en commerce et gestion pour l'agriculture et l'agroalimentaire 210p 4 ans Groupe école supérieure d'agriculture II Responsable commercial (e) en agrobusiness 210w 3 ans Chambre de commerce et d'industrie

Article 45

—

IV du chapitre Ier du titre III de la deuxième partie du livre Ier du code général des impôts à Mayotte en 2014, les versements mensuels du compte de concours financiers intitulé Avances aux collectivités territoriales à la chambre de commerce et d'industrie

Article 8

—

Les stages de création d'entreprise organisés par les chambres de commerce et d'industrie et les chambres de métiers et de l'artisanat sont réputés valables pour la gestion d'un établissement de formation agréée pour la formation à la conduite des bateaux

Article 1

—

II Chargé de développement commercial franco-allemand. 312 5 ans Chambre franco-allemande de commerce et d'industrie. II Responsable du management commercial PME. 312p 3 ans ISEFAC.

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

classement : " 1855 ”. c) Lorsqu'il s'agit de vins de Bordeaux provenant de domaines viticoles faisant partie d'une appellation d'origine contrôlée, sélectionnés par ordre de mérite au résultat d'un concours public organisé par la chambre de commerce et d'industrie

Article L443-15-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 41

Code de la construction et de l'habitation

peuvent être transférés aux personnes morales bénéficiaires des ventes mentionnées au premier alinéa, avec maintien des garanties y afférentes consenties par des collectivités territoriales, par leurs groupements ou par des chambres de commerce et d'industrie

Article 3

—

Dans les autres ateliers ou chantiers où les intempéries entraînent normalement des interruptions collectives de travail, l'inspecteur du travail, sur la demande d'organisations patronales ou ouvrières, pourra autoriser une ou plusieurs branches d'industries

Article 1

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IV Technicien des forces de vente. 312t 5 ans Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI). - Réseau des instituts de force de vente (IFV).

Article 1

—

professionnelle agricole) IV Responsable d'exploitation apicole 212 p 5 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) de Venours IV Technicien en entretien de cours d'eau 213 r 3 ans Chambre de commerce et d'industrie

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

novembre 2020 portant association d'établissements à CY Cergy Paris Université, dénommée “ CY Alliance ” ; 90° L'Institut supérieur international du parfum, de la cosmétique et de l'aromatique alimentaire, établissement de la chambre de commerce et d'industrie

Article 1

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formation III Technicien supérieur de maintenance informatique et réseaux 326 5 ans Institut pour la promotion de l'enseignement et du conseil (IPREC) III Technicien supérieur en informatique de gestion 326 1 an Chambre de commerce et d'industrie

Article 44

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-Aménagement des modalités de fonctionnement du fonds de financement des chambres de commerce et d'industrie de région 1. A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article 2

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Doucet (Pierre-Louis), membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris ; suppléant : M. Querolle (Guy), délégué général de l'union des offices interconsulaires des transports et des communications. M.

Article 22

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Section II : Statuts - Capital social - Parts sociales et parts d'industrie., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Section III : Publicité - Entrée en fonctions., Art. 16, Art. 17, Sct.

Article 1

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I Manager en ingénierie de communication numérique interactive. 320, 5 ans CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS.

Article 1

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du son (IIIS) III Technicien cinéma audiovisuel 323t 5 ans Arfis école III Assistant(e) juridique 324p 2 ans Institut juridique d'Aquitaine (IJA) III Développeur intégrateur de solutions intranet/internet 326t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie

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