Y..., circulant sur un chemin dit "de Chaveyron" avec un engin agricole attelé à un tracteur, a du se ranger sur le bas-côté pour laisser passer des motocyclistes participant à une compétition organisée

Le 29 novembre 2000 un accident s'est produit entre la motocyclette pilotée par Monsieur X... et le fourgon funéraire de marque Citroen conduit par Monsieur Y... qui circulaient dans le même sens sur

[X] [C] a déposé plainte pour le vol de son motocycle stationné dans un garage privé, [Adresse 3] à [Localité 2]. M.

D. et la motocyclette de M. J. circulant en sens inverse, que M. J. fut mortellement blessé ; que les consorts J. ont demandé à M. D. la réparation de leur préjudice, que M.

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société de commercialisation de motocyclettes

référendaire GUÉHO et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 27 août 2015, la motocyclette

E..., conducteur d'une motocyclette lui appartenant, et sa passagère, Mme D..., ont été blessés dans un accident de la circulation au Nouveau-Brunswick (Canada) mettant en cause un véhicule conduit par

[D] circulait au guidon d'une motocyclette non assurée. Ce véhicule a été impliqué dans un accident de la circulation ayant causé des blessures à Mme [R], passagère de M. [D].

Par ordonnance du 15 octobre 2020, le juge d'instruction a ordonné la remise au service des domaines, aux fins d'affectation, d'une motocyclette placée sous main de justice dont M.

Par ordonnance du 15 octobre 2020, le juge d'instruction a ordonné la remise au service des domaines, aux fins d'affectation, d'une motocyclette placée sous main de justice dont M.

la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 7 mai 1996, rendu sur renvoi après cassation) que, Jean-Pierre C..., qui pilotait une motocyclette

[I], conducteur d'une motocyclette, arrivait face à eux en circulant en sens interdit. 3.

[X] et deux motocyclettes conduites respectivement par M. [O] et M. [E], assuré auprès de la société Mutuelle assurance travailleur mutualiste (la société Matmut). 2.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 février 2021), [G] [I], conducteur d'une motocyclette, est décédé dans un accident de la circulation dans lequel étaient impliqués un véhicule conduit par M.

[S] a été grièvement blessé après avoir chuté de sa motocyclette, au cours d'une manifestation de motocross organisée sur un terrain pris à bail rural par Mme [X]. 7. M.

[F] [Y], qui circulait à bicyclette, a été percuté par une motocyclette assurée auprès de la société Protec BTP. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 décembre 2022), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 14 octobre 2021, pourvoi n° 20-14.398), le 4 mars 1999, alors qu'il pilotait sa motocyclette, M.

familiales du même tribunal a, par un jugement du 22 mai 2023, ordonné la rectification des chefs de dispositif de l'ordonnance relatifs à l'attribution à l'époux de la jouissance d'un véhicule et d'une motocyclette