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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10834
13 juillet 2017
13 juillet 2017
La société Papeterie des Gaves est un centre de papier pour ondulé à base de papiers récupérés et recyclés, situé à Orthez.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300700
1 juin 2010
1 juin 2010
Attendu, d'une part, que la cour d'appel a retenu, sans dénaturer les conclusions de la société Nortel Networks (société Nortel), que celle-ci ne contestait pas avoir supprimé l'alimentation en courant ondulé
Source officielle1ère Chambre civile
6451fad148616ed0f8cd4ee8
2 mai 2023
2 mai 2023
- les onduleurs ne sont pas posés conformément aux règles de l'art et à la norme C15-712-1.1. - le système « air-system » est inexistant au sein de l'habitation.
Source officiellesoc
6137228dcd580146773fe62b
10 octobre 1995
10 octobre 1995
1990, pour une période de trois mois, par la société JPG Emballage, en qualité de "manoeuvre-massicotier" ; que, le 27 mars 1990, alors qu'il utilisait un massicot pour débiter un rouleau de carton ondulé
Source officielleChambre des référés
69dd3b3ccdc6046d471f3bb2
9 avril 2026
9 avril 2026
[B] et Mme [R] est constituée de tôle ondulée simple sans absorbeur de condensation ni pare-vapeur.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f25c2cfc5a084ac8e7
9 avril 2024
9 avril 2024
[P] connaissait la présence d'amiante dans la toiture puisqu'il y a effectué des travaux et a remplacé certaines tôles, à cet égard, ils ont trouvé dans le garage des plaques ondulées de toitures en fibres
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102230_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
au droit de la limite séparative ; - le projet méconnaît les dispositions du règlement du PLUi-H relatives à la qualité architecturale, dès lors que la toiture de l'extension projetée est en tôle ondulée
Source officielle2ème Chambre
67f0bc548f7cbd382f4d3135
6 juillet 2023
6 juillet 2023
l'installation, * 10 749,25 euros correspondant aux intérêts conventionnels et frais qu'elle a payés la SA Domofinance en exécution du prêt souscrit, * 9 800 euros au titre des travaux de remplacement de l'onduleur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201026
14 juin 2012
14 juin 2012
Mme Y... une maison d'habitation située au Coudray-Macouard (Maine-et-Loire) incluant une cave donnant sur une salle contigüe par une seule ouverture réalisée dans le mur et obstruée par des tôles ondulées
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00121_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
des pièces du dossier et notamment de la notice descriptive du projet et des plans DP3, DP4 et DP6, que la toiture modifiée, actuellement constituée d'une charpente métallique recouverte de plaques ondulées
Source officielleChambre 2 A
6352368b8c924eadffcc4707
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Après l'installation, la société Ineo Est a posé les coffrets courant continu, les onduleurs et le câblage de raccordement de l'installation.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63c1095bbf9fd47c90a13b9d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ils ajoutent que l'onduleur installé de marque Eaton n'a pas été celui qui était mentionné sur la facture de marque Schneider.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
696a207fcdc6046d4782c51a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Onduleur pendant 5 ans. Surimposition'; en autoconsommation+ vente surplus TOTAL TTC': 11 300 € TVA incluse 10% ». M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f8a8a4a5ae27812390dee9
10 avril 2025
10 avril 2025
- fonctions incluses': électricité, chauffage, rafraichissement nocturne, assainissement de l'air intérieur, - module de ventilation, bouches d'insufflation, thermostat d'ambiance sans fil, - onduleur
Source officielle1ère Chambre
67f0bdf02b128a29976856b4
4 avril 2025
4 avril 2025
solaire photovoltaïque de marque Systovi ou équivalent en intégration totale composé de : - Kit d'intégration V-Sys (garantie 20 ans) - Tuiles solaires monocristallins, certifiés NF en 61215 - Onduleur
Source officielleChambre commerciale 3-1
671b35bc2edfb0b58c05f11c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ce défaut occasionne des courants de fuite provoquant la mise en sécurité des onduleurs qui alors ne produisent plus d'énergie. L'expert met ainsi en cause la responsabilité de la société TEC.
Source officielleChambre A - Civile
67ee19696cff766e94e389ee
1 avril 2025
1 avril 2025
biens et prestations de services car il n'y a aucune mention de la marque, du modèle et des références de la centrale auto-consommation, ni de ses caractéristiques techniques, il en va de même pour l'onduleur
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67ef6c769a9834ffd825fa9b
3 avril 2025
3 avril 2025
Ils lui reprochent aussi d'avoir passé sous silence de nombreuses informations relatives à la durée de vie des matériels et notamment celle de l'onduleur en moyenne de 6 à 8 ans dont le remplacement sera
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7f847251e2b2424b92a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
était pas claire, le bon de commande indiquant également qu’il s’agit d’un simple devis ; - les caractéristiques essentielles du bien comme la marque, le modèle et les références des panneaux et de l’onduleur
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7fb47251e2b2424b999
12 janvier 2024
12 janvier 2024
parafoudre ; - Kit d’intégration au bâti ; - Panneaux aérovoltaïques garantis constructeur 25 ans de production ; - Eligible au crédit d’impôts selon bulletin officiel en vigueur ; - Option : Micro-onduleurs
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