Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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10 297 résultats pour « spécialité du diplôme détenu »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 4
L'accès en formation à la spécialité " serrurier " de certificat de spécialisation est ouvert aux titulaires des diplômes (de niveau 3 et 4) suivants : - CAP " Menuisier aluminium-verre ", Brevet professionnel " Menuisier aluminium-verre " et Baccalauréat
Article D337-150
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 09
, subordonner la délivrance du diplôme à l'obtention d'une note au moins égale à 10 sur 20 à certaines unités du diplôme.
Article 6
Les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ sport adapté ” sont les suivantes : Les évaluateurs
Article 10
Annexe III, Art. null Toutefois, les candidats admis avant le 31 décembre 2022 en formation au : - diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " mention " boxe thaï-muay thaï ", demeurent
Article 1
La liste des diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle des études médicales est, pour chaque discipline, fixée comme suit : Spécialités médicales Anatomie et cytologie pathologiques.
Article 4
Les praticiens qui ont conclu une convention d'engagement de carrière hospitalière dans le cadre d'un recrutement sur un poste dans une spécialité correspondant à un diplôme d'études spécialisées présentant des difficultés importantes de recrutement dans
Article A212-216
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 45
de l'article R. 212-90-1 et du 3° de l'article R. 212-93 susceptible d'exister entre la qualification professionnelle du déclarant et la qualification professionnelle requise sur le territoire national est appréciée en référence à la formation du diplôme
Article L731-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 83
comprenant au moins le même nombre de professeurs pourvus du grade de docteur que les établissements de l'Etat qui comptent le moins d'emplois de professeurs des universités, peuvent prendre le nom de faculté libre, suivi de l'indication de leur spécialité
Article ANNEXE VI
LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES PROFESSIONNELS OUVRANT DROIT À CERTAINES DISPENSES AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION 1° Spécialité “ Auto-engins blindés ” : -brevet de technicien supérieur Maintenance des véhicules ; -baccalauréat professionnel Maintenance des
Article 5
date d'ouverture du concours au directeur de l'établissement organisant le concours et, en ce qui concerne l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, au directeur général, qui arrête la liste des candidats autorisés à prendre part au concours. 1° Les diplômes
Article D4111-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 17
La voie d'accès externe est ouverte à tout candidat titulaire d'un diplôme, certificat ou autre titre permettant l'exercice, dans le pays d'obtention de ce diplôme, certificat ou titre, de la profession de médecin, dans la spécialité correspondant à la
Article L4131-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 21
de médecine, d'odontologie ou de maïeutique, quel que soit le pays dans lequel ce diplôme a été obtenu, à exercer dans une structure de santé située dans leurs ressorts territoriaux respectifs.
Article A212-49
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 38
La spécialité “ perfectionnement sportif ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est organisée en mention disciplinaire ou pluridisciplinaire définie par arrêté.
Article A212-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 38
La spécialité “ performance sportive ” du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est organisée en mention disciplinaire ou pluridisciplinaire définie par arrêté.
Article A212-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 82
, de la mention du diplôme, ou du certificat complémentaire visé ; 4° Pour les diplômes du champ des métiers du sport, un certificat médical de non contre-indication à la pratique et à l'encadrement de l'activité ou des activités physiques ou sportives
Article 6
Lorsque la maquette d'un diplôme d'études spécialisées prévoit l'existence d'options précoces, tous les étudiants inscrits dans ce diplôme d'études spécialisées doivent choisir une de ces options, dans les conditions prévues au présent article.
Article 1
Les candidats engagés dans une formation modulaire conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "activités équestres", dont la formation n'a pas été sanctionnée par un diplôme à la date du 31 décembre 2005,
Article 4-3
Lorsque la délivrance du diplôme pour l'année scolaire 2020-2021 est subordonnée à la production de l'attestation de formation prévue à l'article 1er de l'arrêté du 14 avril 2016 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance
Article 11
La première session du certificat d'aptitude professionnelle employé de commerce multi-spécialités aura lieu en 2002.
Article 1
sur la réalisation des trois voies en terrain d'aventure et des deux voies en sites, mentionnées à l'article 5 de l'arrêté du 31 janvier 2012 susvisé, sont reportées au plus tard en amont de l'épreuve certificative de l'unité capitalisable (UC) 4 du diplôme
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