Alain Y..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de M.

Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1°/ de M. Marius B..., demeurant ..., 2°/ de M.

Alain Pencreac'h, demeurant 12, Les Grives, 37140 La Chapelle-sur-Loire, 34 / M.

Alain XZ... demeurant 19 rueTrièves à Eybens ; M. Gilbert XZ... demeurant ... ; Mme Paulette XZ... demeurant ... ; M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils pour MM. Lucien et Alain Y....

Alain YW..., demeurant à Angres (Pas-de-Calais), ..., 41°) M. Alain YY..., demeurant à Croix (Nord), ..., 42°) M. Gérard de ZB..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 43°) M.

Alain Pierre Marie et S. A. S. LC CHALETS C / Y...Daniel, Z...Nelly épouse Y...

né le 05 Juillet 1964 ... 34200 SETE représenté par Me SERRANO substituant Me Fabien MARTELLI de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Alain A... ...

Alain, - Y...

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle Y..., épouse X..., demeurant 1, parc des Framboisiers, rue d'Ecquevilly, 78580 Les Alluets le Roi

Alain YB..., 61 / M. Manuel XD..., 62 / M. Licinio T..., 63 / M. André F..., 64 / M. Thierry YC..., 65 / M. Ludgero Sebastiao XI..., 66 / M. Alain XK..., 67 / M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 11 mars 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement dont

Roger demeurant ... à Baccarat (Meurthe et Moselle), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Lunéville, au profit de Monsieur Z...

Monsieur Claude X..., demeurant à Chaumes en Brie (Seine-et Marne), Verneuil l'Etang, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1987 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Monsieur Alain

Alain X..., demeurant 2, place Lieutenant Y..., 68240 Kientzheim, en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Colmar (section commerce), au profit de la société

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 janvier 1998, où étaient présents : M.

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 janvier 1998, où étaient présents : M.

Alain X..., demeurant ... à Le Bouscat (Gironde), en cassation d'un jugement rendu le 7 juin 1990 par le tribunal d'instance de Bordeaux, au profit de la société Electro Bobinage (SEB), société à responsabilité