des plaidoiries tenues en audience publique : 25 Juin 2025 Date de mise à disposition : 02 Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore

de mise à disposition : 05 Septembre 2024 puis prorogé au 10 Octobre 2024, les parties ayant été avisées Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 26 novembre 2024 pour être prorogée au 25 février 2025 puis au 15 avril, au 20 mai, au 24 juin, au

plaidoiries tenues en audience publique : 08 Septembre 2022 Date de mise à disposition : 13 Octobre 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Aurore

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : François LEPLAT, président de chambre Anne-Laure MEANO, président assesseur Aurore DOCQUINCOURT

publique : 11 Mai 2023 Date de mise à disposition : 06 juillet 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Marianne LA-MESTA, conseillère - Aurore

Azerbaycan Cad, 34396 Istanbul, TURQUIE Partie défenderesse : assistée de Global société d'avocats - Me Alon LEIBA Avocat (B813) et comparant par Me Aurore FAROIGI de la SCP GAUDIN, JUNQUA-LAMARQUE &

[U] [I] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Aurore SELLIER-SUTY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Muriel PAGE, Conseillère Madame Aurore

Elle ajoute qu'à sa sortie de détention, elle était présente pour l'emmener en vue de son hébergement au sein de l'association Aurore mais elle est partie directement au centre de rétention administrative

Le site du projet abrite une richesse biologique importante, dont l'enjeu a été identifié comme fort par l'étude d'impact, et où 49 espèces protégées ont été observées comprenant 31 espèces d'oiseaux,

Ultérieurement, sa propre fille, Aurore, qui était scolarisée dans la classe de Monsieur X..., avait fait une réflexion du même genre et avait à nouveau évoqué l'existence de ces photographies.

l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal CHAUVIN, président et Madame Nathalie AUROY

Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juin 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy

communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy

Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, MM. Mansion, Roth, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, conseillers référendaires, M.

de Mme Marilly, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 1er septembre 2020 où étaient présents Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy

Poulet-Odent, avocat de Mme [O], après débats en l'audience publique du 30 mars 2021 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme

I... s'est fortement dégradée depuis qu'il a fait venir en France les soeurs A... ; qu'aucun de ces témoins n'indique que M. X...