Codes de loi français

Article L302-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 12

-A Paris, Lyon et Marseille, le programme local de l'habitat fixe, de façon à favoriser la mixité sociale en assurant entre les arrondissements une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre de logements, l'objectif de réalisation de logements sociaux

Article ANNEXE 2

940006679 940017338 Hôpital privé de Marne-la-Vallée AC MCO 9 852,40 9 852,40 ile de France 941 39369700800026 940300569 940000912 Hôpital privé de Vitry site Pasteur AC MCO 662,66 662,66 ile de France 911 5,72008E+13 910300219 910003888 HOPITAL PRIVE JACQUES

Article 1

242 5 ans Institut bordelais de stylisme-modélisme (IBSM) III Responsable de chantier en installation électrique 255p 5 ans CESI III Assistant transport international 311p 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Marseille

Article 1

ESAT) II Responsable de la sécurité des systèmes d'information et des réseaux 326 n 2 ans ECTEI ― GROUPE ECE II Ostéopathe 331 2 ans RESEAU DES GRANDES ECOLES D'OSTEOPATHIE (RGEO) ― CEESO LYON, CEESO SAINT-DENIS, CIDO SAINT-ETIENNE, COP MARSEILLE

Article Annexe

Marseille.

LEGIARTI000029309367

directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille Local 3 CT spécial placé auprès du directeur interrégional des services pénitentiaires de Lyon Local 3 CT spécial placé auprès du directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille

Article Annexe I

Astragalus massiliensis Astragale de Marseille. Atractylis cancellata Atractyle grillagé. Atriplex longipes Arroche à long pédoncule. Bartsia spicat Bartsie en épi.

Article 133

-Par dérogation à l'article L. 1612-3 du code général des collectivités territoriales, la date limite d'adoption du budget pour l'année 2016 est fixée au 30 avril 2016 pour le budget de la métropole d'Aix-Marseille-Provence. B.

Article Annexe I (suite)

municipale de Nice 10 Bibliothèque départementale de prêt 2 Bouches-du-Rhône Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence 7 Bibliothèque municipale d'Arles 4 Bibliothèque municipale d'Aubagne 2 Bibliothèque municipale de Marseille

Article Annexe 6

CROUS) Structure Comité social d'administration Formation spécialisée Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Réseau du CNOUS et des CROUS 10 10 10 10 Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) 5 5 CROUS d'Aix-Marseille

Article L301-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 16

-Lorsqu'une convention de délégation est conclue par les métropoles, la métropole d'Aix-Marseille-Provence ou la métropole de Lyon, mentionnées respectivement aux articles L. 5217-1, L. 5218-1 et L. 3611-1 du code général des collectivités territoriales

Article ANNEXE

. 76534 Rolleville. 76536 Roncherolles-sur-le-Vivier. 76540 Rouen. 76550 Sahurs. 76552 Sainte-Adresse. 76560 Saint-Aubin-Epinay. 76561 Saint-Aubin-lès-Elbeuf. 76575 Saint-Etienne-du-Rouvray. 76591 Saint-Jacques-sur-Darnétal

LEGIARTI000046501831

2019_LOT3_ZN_53_002_S1 1 2019_04_53-2 Pays de la Loire Mayenne 2019_LOT3_ZN_53_009 Ruillé Froid Fonds SFR 4, rue du roquet 427960 6761776 2019_LOT3_ZN_53_009_S1 1 2019_04_53-3 Pays de la Loire Mayenne 2019_LOT2_ZN_53_014 Bouère FREE MOBILE 6, rue jacques

Article Annexe

Aigueperse, Les Ardillats, Avenas, Azolette, Cenves, Chenelette, Claveisolles, Monsols, Ouroux, Poule-les-Echarmeaux, Propières, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts

Article 1

France-Réseau Logistique II Manager transports et logistique 311 5 ans Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale - Ecole supérieure des transports (ENOES-EST) II Responsable des opérations logistiques 311p 3 ans Aix-Marseille

Article Annexe I

Caisse fédérale du crédit mutuel méditerranéen, Marseille (Bouches-du-Rhône), et 43 caisses locales. Caisse fédérale du crédit mutuel Midi-Atlantique, Toulouse (Haute-Garonne), et 27 caisses locales.

LEGIARTI000046025690

souveraineté Modélisation métabolique des interactions régime alimentaire-microbiome chez les personnes obèses et les témoins sains (Metabolic modeling of diet-microbiome interactions in obese individuals and healthy controls) Université Aix-Marseille

Article 1

. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des

Article Annexe

Canal Martigues-Marseille. Compris dans les eaux maritimes de Martigues au rocher des Trois Frères. Collectivité territoriale de Martinique Rivière Monsieur. Ancien pont de la Glacière. Rivière Longvilliers ou canal du Lamentin.