Marcel, - Z... Paulette, veuve H..., - F... Bernadette, épouse M..., - D... Henri, - I... Maurice, - C... René, - F... Monique, épouse B..., - E... Claude, - K...

arme et préméditation ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel supérieure à huit jours pour les victime énumérées à la prévention et inférieure à huit jours pour Liliane Pillas

Juratoys, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Juratoys, qui se déclare investie de droits d'auteur sur le puzzle dénommé « Le Monde magnétique

, avocat de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 778 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel

Hascher, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Forex Capital Markets Limited, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de MM.

C..., domicilié [...], contre l'ordonnance rendue le 15 avril 2019 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Institut MGEN Marcel Rivière, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euro Publi "Marcel Z...", société à responsabilité limitée dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que Marcel X..., employé de la société Everite

Marcel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Fernand A..., demeurant La Machine (Nièvre), ..., 2°/ Monsieur Marcel Y..., demeurant La

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mariette Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes

Marcel Y..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., immeuble "Anjou", bâtiment 3, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Marcel X..., demeurant à Couzeix (Haute-Vienne), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Picca, avocat général, M.

Emmanuel Closa, demeurant ..., BP 2243, Saint-Marcel (Eure), en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1990 par le conseil de prud'hommes de Louviers (section activités diverses), au profit de Mlle

Marcel Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1998 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au profit : 1 / de M.

Alfred C..., demeurant à Piraé (Polynésie française), de Mlle Anne D..., demeurant ... (13ème) et de M.

, Victoria (Australie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1986, par la Cour d'appel de Papeete, (chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Pierre B..., retraité, demeurant à Hamuta (Pirae