retour coup par coup, déclenchant l'automatisme lors de l'intervention ; qu'il n'a pas respecté la consigne générale de procéder à un arrêt complet, et à sa vérification, avant intervention sur un plateau

manifeste et une placardisation notamment par " Le fait de ne pas avoir été convoqué à la réunion de travail du 24 février 2015, le fait d'avoir été le seul de son service, et plus généralement du plateau

dans toutes ses implications, et non au regard d'une seule partie du propos ; en l'espèce, pour retenir l'existence d'une base factuelle suffisante justifiant les propos tenus par Mme [W] [P] sur le plateau

Expedia Inc., Hotels.com LP, Vacationspot SL et Travelscape LLC de cesser les pratiques consistant à mentionner les clauses précitées dans leurs contrats signés avec les hôteliers adhérents de leur plate-forme

[F] [O], [U], [X] exerçant l'activité de vente alimentaire sur les marchés et à distance - Création bougies et objets décoratifs en plâtre - vente ambulante et à distance, domicilié [Adresse 2], immatriculée

société Pétracco, assurée auprès de la société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP) et dont le Crédit Lyonnais était caution, ayant exécuté les travaux de gros-oeuvre et de plâtrerie

fabrication et la pose d'une véranda en aluminium à rupture de pont thermique, incluant la fourniture et la pose de volets roulants et les prestations relatives aux menuiseries en aluminium, à la plâtrerie

en fourniture et en pose, l'insert, le conduit de raccordement, la pièce jonction de raccordement entre conduit simple paroi et conduit double paroi existant et l'exécution d'une hotte en plaques de plâtre

contrôle technique (SOCOTEC), a chargé la société Lapix bâtiment (société Lapix) des lots démolition, gros-oeuvre, canalisations, faïences, charpente, couverture, menuiseries intérieures et extérieures, plâtrerie

[T] [M] a été renvoyé, parmi d'autres prévenus, devant le tribunal correctionnel, par ordonnance de renvoi d'un juge d'instruction, pour complicité de contrefaçon portant sur des reproductions de plâtres

Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Lyon, 26 juin 1998) que par acte du 13 septembre 1994, la société Centralamp-Gemab, (société Centralamp), centrale d'achat de luminaires, a confié le traitement de sa plate-forme

Y... a été engagé, à compter du 1er octobre 2006, en qualité d'intégrateur sur plates formes par la société La Poste, niveau III-3 de la convention commune de La Poste France-Télécom ; qu'à la suite d'une

information judiciaire a été ouverte, en matière de trafic de stupéfiants, le 6 juillet 2017, à l'issue d'une enquête préliminaire au cours de laquelle diverses réquisitions avaient été adressées à la plate-forme

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 MAI 2024 Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la plate-forme

communication du rapport, et de ses conclusions, rendu à la suite des mesures de champ électrique, de champ magnétique et de bruit réalisées en septembre 2010 relatif au poste électrique installé sur le plateau

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référé N° RG 24/00914 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YLF7 SL/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 JUILLET 2024 DEMANDERESSES : S.A.S. [17] [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Me Vincent PLATEL

[S], à qui il était servi son plateau repas, a projeté celui-ci en direction de M.

He had sustained an injury while in prison and, without having been provided with the appropriate treatment, had been placed in his cell instead of in an inpatient care facility.