Ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Cour d'appel d'Amiens Amiens Ressort de la cour d'appel d'Amiens. Cour d'appel d'Angers Angers Ressort de la cour d'appel d'Angers.

LEGIARTI000050066316

—

0130003H Lycée polyvalent Vauvenargues - Aix-en-Provence 0130006L Lycée professionnel Gambetta - Aix-en-Provence 0130038W Lycée général et technologique Marseilleveyre - Marseille 8e Arrondissement 0130039X Lycée général et technologique Saint

Article ANNEXE I

—

la parcelle section AL n° 315 ; - limite ouest des parcelles section AL n°s 315 et 316 jusqu'à la rue Victor-Hugues ; - axe central de la rue Victor-Hugues jusqu'à la rue de Nozières ; - rue de Nozières des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de Provence

Article Annexe

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Sedan. 08409 Aube (10) Sainte-Savine. 10362 Aude (11) Carcassonne. 11069 Castelnaudary. 11076 Narbonne. 11262 Aveyron (12) Rodez*. 12202 Villefranche-de-Rouergue. 12300 Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

festivals français et étrangers pris en compte pour l'attribution des aides avant réalisation pour la production et le développement d'un programme de production et pour l'attribution des aides après réalisation 1° France : -Festival Tout Courts (Aix-en-Provence

Article Annexe I

—

Bouches-du-Rhône Marseille-Provence. Calvados Caen-Carpiquet, Deauville - Saint-Gatien. Charente Angoulême-Brie-Champniers. Charente-Maritime La Rochelle-Ile de Ré. Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac.

LEGIARTI000050672764

—

De la plante - la Goiverie 513245 6761749 2021_LOT2_ZN_72_08_S1_bis 1 3 Les Perrées 514963 6762048 Feumusson 512189 6761580 La pelouse-Vaudoire 512097 6761246 2023_bis_04-01 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence 2021_LOT2_ZN_04_02

Article Annexe

—

Ces deux dernières étaient les plus multipliées, mais en Provence on regardait les noires comme plus saines et plus agréables [...].

Article D615-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 03 > 17

Code rural (nouveau)

matière organique des sols ; - maintien des particularités topographiques. b) Les cas de non-conformité relevant du sous-domaine " environnement " sont classés selon les exigences suivantes : - conservation des oiseaux sauvages, conservation des habitats

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Code de la construction et de l'habitation

soit aux personnes handicapées seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [cocher la case prévue selon le type d'établissement retenu] : -soit aux personnes en situation de perte d'autonomie liée à l'âge ou au handicap seules ou en ménage : □ Habitat

Article Annexe 6

—

Suppléants Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes 3 3 3 3 Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE) 3 3 Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes 10 10 10 10 Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Article Annexe I

—

TOULOUSE-PYRENEES PACHERENC DU VIC BILH mention sec Cépage arrufiac B B 179 COMITE REGIONAL VALLEE DU RHONE HERMITAGE mention vin de paille B 350 * 12,5 acquis * au moment du pressurage COMITE REGIONAL PROVENCE-CORSE

Article 24

—

d'Hyères et les deux adjoints spéciaux pour Port-Cros et pour Porquerolles ; d) Un représentant d'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre comprenant la commune d'Hyères ; e) Le président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte

Article ANNEXE I

—

------------------------: : N° : DEPARTEMENTS : ZONE : :-----:----------------:------: : 1 : Ain : H1 : : 2 : Aisne : H1 : : 3 : Allier : H1 : : 4 : Alpes-de-Haute : H2 : : : Provence

Article 1

—

Nice et Grasse ; -à compter du 2 mai 2019, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Paris, Evry, Créteil ; - à compter du 2 novembre 2019, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de : Aix-en-Provence

Article 2

—

Par exception au tableau ci-dessus, la chasse des grives litorne, musicienne, mauvis et draine, ainsi que celle du merle noir, ferme le 20 février dans les départements et les communes suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes,

LEGIARTI000030380562

—

) ; - Manche (50) et Orne (61) ; - Eure (27) et Seine-Maritime (76) ; - Mayenne (53), Sarthe (72), Maine-et-Loire (49) et Vendée (85) ; - Vienne (86), Charente (16), Charente-Maritime (17) et Deux-Sèvres (79) ; - Hautes-Alpes (05), Alpes-de-Haute-Provence

Article 1

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définies selon le tableau suivant : UNITES DE GESTION DE L'ANGUILLE Périodes d'ouverture Loire, Côtiers vendéens et Sèvre niortaise - du 1er avril 2023 au 30 juin 2023 Corse - du 1er avril 2023 au 30 juin 2023 Rhône Méditerranée (Région Provence-Alpes-Côte

Article ANNEXE II

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-------------------------: : N° : DEPARTEMENT : ZONE : :-----------------------------: : 1 : Ain : H1 : : 2 : Aisne : H1 : : 3 : Allier : H1 : : 4 : Alpes-de-Haute : H2 : : : Provence

Article ANNEXE II

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-------------------------: : N° : DEPARTEMENT : ZONE : :-----------------------------: : 1 : Ain : H1 : : 2 : Aisne : H1 : : 3 : Allier : H1 : : 4 : Alpes-de-Haute : H2 : : : Provence

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