clientèle pour les produits compounds ; que la clientèle reste libre de se tourner vers Gazechim ou de rester cliente d'Azelis ; que Azelis ne décrit aucun mouvement de clients d'autant qu'elle a continué

le déplacement de la clientèle n'est pas la conséquence de man'uvres déloyales mais procède d'initiatives spontanées de cette clientèle, - chaque client a le droit de choisir son avocat, - ainsi, le

[C] a largement contribué à cette entreprise de captation de clientèle en ce qu'il est établi : - qu'il a donné pour consignes d'abandonner le suivi des clients répertoriés dans le portefeuille

Nice, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'un contrat de distribution conclu dans l'intérêt commun des deux parties et comportant la concession de la jouissance de marques postule nécessairement que

X..., propriétaire de terres vendues à la commune d'Izeron et à la SAFER Alpes-Cévennes, fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 novembre 1990), statuant sur renvoi après cassation, de décider que les

[G] auquel était joint une procuration de DISFRA, un de ses clients, au profit de GONDRAND ; que ces détournements de clientèle ont été initiés avant la rupture du contrat de travail des salariés et ont

la preuve sur la commune intention des parties de conclure un contrat de présentation de clientèle et d'accompagnement est rapportée, -juger que le paiement partiel effectué par la société (AFEC) est

Z... de la Marlière des clients de son ancien employeur ne pouvait donner au démarchage de cette clientèle par la société qu'il présidait un caractère fautif ; Attendu, d'autre part, que pour rejeter

de clientèle ; - qu'il est fondé à demander paiement de la commission due au titre du marché conclu avec la commune de Castelnau-Montratier et avec celle de Sorèze ; - que les griefs visés dans l'avertissement

Billing, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'exigence de la fixation d'un taux conventionnel par écrit est remplie dès lors que l'établissement bancaire précise sur chaque décompte adressé au client

clientèle de son affectation à un commercial particulier, que d'ailleurs il ne soutient pas et a fortiori ne démontre pas que les clients attribués à l'autre commercial ressortiraient de la catégorie des

Je vous recommande d'envoyer une copie de ce document et de votre facture au client (maître d'ouvrage) car dans certains cas le client a payés AMF ou APC pour la totalité des prestations.

[J] pour répondre aux clients.

qu'ils y conduisent et déposent, l'entreprise ayant donné pour consigne aux salariés de cacher cette pratique à la clientèle ; qu'elle devait régulièrement subir la colère de certains clients découvrant

n'a pu admettre la possibilité d'une délégation par une association syndicale de ses pouvoirs à un syndicat des copropriétaires déterminé en ce qui concerne la fixation des modalités d'un équipement commun

de son ancien employeur, le dénigrement, faits avérés grâce à l'expertise dans le cadre de laquelle la société BOVIS FLANDRES ARTOIS a validé le tableau des clients communs.

que la confusion des patrimoines est caractérisée par l'existence de flux financiers anormaux, retient qu'en 1988, le loyer de l'hôtel a été porté à 240 000 francs "compte tenu de l'augmentation de clientèle

qu'ils y conduisent et déposent, l'entreprise ayant donné pour consigne aux salariés de cacher cette pratique à la clientèle ; qu'elle devait régulièrement subir la colère de certains clients découvrant