Codes de loi français

Article J 33

Vérifications techniques

Article 14

Revues techniques.

Article Annexe, art. 14

Organisation technique

Article U 64

Vérifications techniques

Article Annexe 245-A.2

DOSSIER TECHNIQUE

Article Annexe I

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

Article ANNEXE

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES

Article ANNEXE I, 10

Spécifications techniques

Article Annexe 1

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

Article Annexe III

DOCUMENTATION TECHNIQUE

Article 5

Elle élabore et assure la mise en œuvre du schéma prévisionnel national des formations de l'enseignement technique agricole.

Article 9

un service technique, les chefs des organismes d'Orly et de Roissy et les chefs du service exploitation et du service technique de ces organismes ; - le chef de l'organisme parisien en route et approche ; - à la direction de la technique et de l'innovation

Article 9

Les bureaux de vote spéciaux institués pour le scrutin du comité technique paritaire central comptabilisent le nombre de votants et informent le bureau de vote central pour le scrutin du comité technique paritaire central.

Article 1

du 14 janvier 2002 susvisé qui peuvent percevoir l'indemnité d'administration et de technicité est fixée conformément au tableau d'assimilation ci-dessous : GRADES D'ASSIMILATION AGENTS DE CATÉGORIE C D'ADMINISTRATION CENTRALE Adjoint technique

Article 19

Les candidats admis dans les écoles de formation des ingénieurs des études et techniques de l'armement servent en première année en qualité d'aspirant.

Article 8

par effraction cutanée, y compris la technique du maquillage permanent, et de perçage corporel.

Article 60

Les techniciens exercent une mission de conseil technique et d'assistance. Ils exécutent, en tant que de besoin, des interventions professionnelles directes auprès des personnels. Ils participent à la formation des adjoints techniques.

Article ANNEXE TABLEAU IX

Agent assurant la production de prestations spécifiques ou de services techniques hautement spécialisés comportant des responsabilités particulières. 6.

Article 2

Les ingénieurs des études et techniques de l'armement exercent des fonctions techniques et administratives de direction, d'encadrement général, d'expertise, de contrôle, de coordination, dans toutes les activités liées à l'armement.