Propulsion. Télécommande 1 2 3 4 5 PT Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations PT 1. En cas de perte d'alimentation de la télécommande : - la propulsion est-elle maintenue ?

Article 245-1.02

—

Puissance de propulsion : puissance des moteurs assurant la propulsion, mesurée selon la norme NF EN ISO 8665 pour les moteurs thermiques. II.-Généralités. 1.

Article Annexe 245-A.1

—

Cocher cette case si le mode de propulsion principal a été modifié. 35. Cocher cette case si la surface de voilure et/ ou le tirant d'air du voilier a/ ont été modifié (s). 36.

Article 1

—

partie « Références », dans la thématique « Dominations et insoumissions », axe d'étude 3 : Culture officielle et émancipations culturelles, à la première ligne du tableau intitulée : « Culture officielle », dans la colonne de droite, les mots : « Manuel

Article 14

—

Le dossier d'agrément comporte notamment les pièces prévues à l'article 20 de l'arrêté du 1er mars 1990 susvisé et un manuel d'assurance de la qualité visant à démontrer que l'organisme est apte à satisfaire à ses obligations.

Article 84

—

Les ouvertures éventuelles dans ces murs doivent être munies de dispositifs d'obturation pare-flammes de degré une demie-heure à fermeture automatique commandée par un détecteur autonome déclencheur (*) et doublé d'une commande manuelle.

Article 2

—

de moins de dix-huit ans ; L'expression "patron" désigne le marin qui a sous ses ordres au moins un marin de plus de dix-huit ans ; L'expression "titre professionnel" désigne : Soit l'un des titres suivants : Certificat d'ouvrier spécialisé (essai manuel

Article 845

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 33 > 63

Code général des impôts

organismes d'habitations à loyer modéré et de crédit immobilier pour la sûreté et le recouvrement des prêts individuels qu'ils sont appelés à consentir à des particuliers ; c) Des hypothèques prises en garantie des prêts d'épargne des travailleurs manuels

Article L111-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 46

Code de l'éducation

Elle favorise également l'éducation manuelle.

Article 1

—

Ces dispositions ne sont pas applicables : - aux scènes tractées à exploitation roulante de type chars ; - aux tribunes télescopiques (sauf pour ce qui concerne leurs modalités de contrôle) ; - aux tribunes monoblocs dont la hauteur du dernier plancher

Article 229-II-1.44

—

Une défaillance d'une partie quelconque de ces système de commande ne doit pas empêcher l'utilisation de la commande manuelle. 3. Maintenance.

Article 1

—

Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules ; - moteur à allumage par compression (moteur Diesel) ou moteur à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié (moteur au gaz) la source de propulsion

Article 241-1.02

—

"Navire à voile traditionnel" : tout navire historique, conçu avant 1950 ou la réplique individuelle d'un tel navire, dont la voilure constitue, selon les dispositions arrêtées par le ministre chargé de la mer, le mode principal de propulsion. 5.

Article 5

—

Certaines des attributions dévolues normalement aux commissions de surveillance des bateaux à propulsion mécanique.

Article 221-V/3

—

Exemptions et équivalences 1 L'Administration peut accorder des exemptions générales aux navires non pourvus de moyens mécaniques de propulsion, pour ce qui concerne les prescriptions des articles 221-V/15, 221-V/17, 221-V/18, 221-V/19 (exception faite

Article CO 48

—

doivent faire l'objet d'un avis de la commission centrale de sécurité ; b) En cas d'absence de source normale de l'alimentation électrique, les portes automatiques doivent se mettre en position ouverte et libérer la largeur totale de la baie : - soit manuellement

Article 214-4.02

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Tous les navires et engins effectuant des travaux en mer doivent être pourvus d'un manuel d'exploitation précisant les conditions d'utilisation à la mer de leurs apparaux de levage et notamment les valeurs des charges d'utilisation (CU). 3.

Article 245-4.07

—

-Les pompes d ‘ assèchement principales ou secondaires peuvent être manuelles, mécaniques ou électriques.

Article 240-2.03

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Le type d'extincteur portatif d'incendie, son emplacement et sa signalisation sont définis par le manuel du propriétaire ou, à défaut, par l'annexe 240-A3 de la présente division. 4.

Article 47

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Cas général Sous réserve des dispositions de l'article 49, une installation de chauffage doit comporter par local desservi un ou plusieurs dispositifs d'arrêt manuel et de réglage automatique en fonction de la température intérieure de ce local.

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