Codes de loi français

Article Annexe IV

Forme Durée Forme Forme Durée E1-Culture générale et expression U1 3 Ponctuelle 4 h CCF Ponctuelle 4 h E2-Langue vivante étrangère anglais U2 2 CCF CCF Ponctuelle Compréhension 30 min E3-Mathématiques et Physique-Chimie Sous-épreuve : Mathématiques

Article Annexe IV

U4 Sous-épreuve E41 Langue vivante 1 U41 Épreuve E5 - Épreuve de français et histoire-géographie U5 Épreuve E5 - Épreuve de français, histoire-géographie et éducation civique U5 Sous-épreuve A5 : Français U51 Sous-épreuve

Article 65

II - Les veuves remariées ou vivant en état de concubinage notoire avant la date de publication du présent décret, percevront, sans augmentation ultérieure, la pension de réversion prévue à l'article 63.

Article 6

Pour l'épreuve commune d'admissibilité de commentaire et traduction en langues vivantes étrangères, l'usage d'un dictionnaire unilingue est autorisé.

Article D312-26-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 46 > 13

En Corse, la commission sur l'enseignement des langues vivantes étrangères comprend, au titre des représentants des collectivités territoriales mentionnés aux a) et b) du 3° de l'article D. 312-25, quatre conseillers de la collectivité de Corse, dont

Article L214-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 65 > 83

L'attribution en lot ou prime de tout animal vivant, à l'exception des animaux d'élevage dans le cadre de fêtes, foires, manifestations sportives, folkloriques et locales traditionnelles, concours et manifestations à caractère agricole, est interdite.

Article 223 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 74

La plus-value nette ou la moins-value nette à long terme d'ensemble est déterminée par la société mère en faisant la somme algébrique des plus-values ou des moins-values nettes à long terme de chacune des sociétés du groupe, déterminées et imposables

Article R356-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 21

Les entreprises participantes et mères mentionnées respectivement aux deuxième et troisième alinéas de l'article L. 356-2 réexaminent les politiques écrites mentionnées au troisième alinéa de l'article L. 356-18 au moins une fois par an.

Article Annexe I

égale ou supérieure à 10 sur 20 (Arrêté du 8 novembre 2012 modifié) Epreuves de l'examen correspondant à des unités du baccalauréat Français Epreuve E1 : langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde Langue vivante

Article Annexe IV

civique UG1 EG2 - Mathématiques-sciences UG2 EG2 - Mathématiques-Sciences physiques et chimiques UG2 EG3 - Education physique et sportive UG3 EG3 - Education physique et sportive UG3 Epreuve facultative : Langue vivante

Article Annexe I

h 4 h Sciences de la vie et de la Terre 3,5 h 2,5 h 3,5 h 2,5 h Mathématiques 3,5 h 3 h 3 h 3 h Travaux d'initiative personnelle encadrés 2 h 2 h Français-philosophie 1 h 1 h 1 h 1 h Langue vivante

Article 18

Version en langue vivante étrangère, différente de celle choisie pour la troisième épreuve commune d’admissibilité, ou version latine, ou version grecque, au choix du candidat (durée : trois heures).

Article 7

programme qu'à l'écrit (durée: vingt minutes; coefficient 8); Une interrogation portant sur la langue anglaise (durée: quinze minutes; coefficient 2) ; Une interrogation portant sur la langue facultative choisie par le candidat parmi l'une des langues vivantes

Article L214-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 67 > 95

I. - Les conditions d'autorisation des transporteurs d'animaux vertébrés vivants dans le cadre d'une activité économique, les conditions d'agrément des véhicules, navires et conteneurs de transport de certaines espèces d'animaux, ainsi que les conditions

Article 13

services effectifs, remplissaient les conditions exigées à l'époque pour pouvoir prétendre à pension, bénéficient d'une allocation annuelle calculée dans les conditions prévues à l'article 12 sans qu'elle puisse excéder, sauf s'il s'agit d'orphelins de père

Article 1

Les définitions des épreuves et sous-épreuves obligatoires de langue vivante étrangère dont la liste est précisée dans le tableau ci-après, sont modifiées par les dispositions figurant à l'annexe du présent arrêté.

Article 1

année de technologie et sciences industrielles (T.S.I.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Génie électrique), V (Génie mécanique), VI (Informatique), VII (Français et philosophie) et VIII (Langue vivante

Article 7

candidat titulaire de l'une des deux options du diplôme de technicien des métiers du spectacle qui se présente à l'autre option lors d'une session ultérieure est dispensé, à sa demande, des unités U 41 (français), U 42 (histoire-géographie), U 51 (langue vivante

Article 11

Est affectée à l'Association pour le soutien du théâtre privé, dans la limite d'un plafond annuel fixé par la loi de finances, la fraction du produit de la taxe sur les spectacles vivants mentionnée à l'article L. 452-14 du code des impositions sur les

Article R214-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96

L'introduction d'un animal vivant dans un établissement d'équarrissage est interdite.