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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000045833732

—

12 novembre 2021

12 novembre 2021

ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045833920

—

12 novembre 2021

12 novembre 2021

ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045833921

—

12 novembre 2021

12 novembre 2021

ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049480932

—

6 février 2023

6 février 2023

Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail sous forme de forfait en jour sur l'année

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050778819

—

29 novembre 2024

29 novembre 2024

UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053347389

—

8 décembre 2025

8 décembre 2025

ACCORD N°2 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045833924

—

12 novembre 2021

12 novembre 2021

ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045063462

—

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail, la formation et l'emploi de Wilo Intec

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038037901

—

17 décembre 2018

17 décembre 2018

Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, la formation et l'emploi de wilo intec

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049480933

—

7 février 2023

7 février 2023

Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail sous forme de forfait en jours sur l'année

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053346816

—

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail, la formation et l'emploi de Wilo Intec

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042651750

—

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Accord relatif à l'organisation du temps de travail sous forme de forfait en jours sur l'année

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049550165

—

25 avril 2024

25 avril 2024

ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049550161

—

23 avril 2024

23 avril 2024

ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANEE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036236297

—

31 octobre 2017

31 octobre 2017

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DES TEMPS DE TRAJET DES FORMATIONS A CARACTERE OBLIGATOIRE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042761536

—

14 décembre 2020

14 décembre 2020

ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE GESTION DE TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005657708

—

—

—

Accord du 1 avril 1993 relatif à l'aménagement du temps de travail sous forme de cycles

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051662408

—

18 février 2025

18 février 2025

accord d'entreprise aux congés, à la modulation, au forfait jour, au compte épargne temps, aux dispositions de formation

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037151064

—

21 mars 2018

21 mars 2018

L'Avenant n°4 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail sous forme de jours de repos

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050778173

—

9 décembre 2024

9 décembre 2024

Négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail, la formation et l'emploi chez Wilo Intec

Source officielle

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