Aude. SIE-C Carcassonne. Eure. SIE-C Evreux-Nord. Loir-et-Cher. SIE-C Blois. Sarthe. SIE-C Le Mans-Nord. Tarn. SIE-C Albi. Landes. SIE-C Mont-de-Marsan. Lot-et-Garonne. SIE-C Agen. Aube.

LEGIARTI000043831199

—

. - Zones d'installation contrôlée NOM DE LA ZONE D'INSTALLATION CONTROLEE Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude Aveyron Calvados Cantal Charente Charente-Maritime Cher

Article 8

—

Limoux Aude. Espalion Saint-Afrique Aveyron. Mauriac Murat Cantal. Ruffec Confolens Barbezieux Cognac Charente. Jonsac Charente-Infér. Sancerre Cher. Ussel Corrèze. Châtillon Semur Côte-d'Or.

Article 1

—

HAUTES-ALPES 5 52 HAUTE-MARNE 4 6 ALPES-MARITIMES 1 53 MAYENNE 4 7 ARDECHE 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 2 8 ARDENNES 4 55 MEUSE 4 9 ARIEGE 5 56 MORBIHAN 2 10 AUBE 4 57 MOSELLE 1 11 AUDE

Article Annexe 3

—

Aude SIE Narbonne (ajouté avec effet du 1er septembre 2007) Côte-d'Or SIE Dijon-Sud. Gard Nîmes-Sud. Haute-Garonne SIE Toulouse-Est. Haute-Vienne SIE Limoges Nord-Ouest (ajouté avec effet du 10 mai 2008).

Article Annexe

—

DÉPARTEMENTALES DÉPARTEMENTS DROIT À COMPENSATION Ain 5 441 Aisne 19 855 Allier 3 314 Alpes-de-Haute-Provence 45 438 Hautes-Alpes 41 582 Alpes-Maritimes 40 271 Ardèche 54 400 Ardennes 12 112 Ariège 9 284 Aube 14 369 Aude

LEGIARTI000028685177

—

Alpes-Maritimes 0 007 Ardèche 0 008 Ardennes 0 009 Ariège 0 010 Aube 0 011 Aude

Article L1111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 73

Code général des collectivités territoriales

Pour les projets d'investissement dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par un syndicat mixte mentionné aux articles L. 5711-1 ou L. 5721-8 du présent code, par un pôle métropolitain ou par un pôle d'équilibre territorial et rural, les concours financiers

Article L6143-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 12

Code de la santé publique

Sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du responsable de la structure interne, et après avis du président de la commission médicale d'établissement, il propose au directeur général du Centre national de gestion la nomination et la mise en recherche

Article 2

—

La politique d'aménagement et de développement durable du territoire repose sur les choix stratégiques suivants : - le renforcement de pôles de développement à vocation européenne et internationale, susceptibles d'offrir des alternatives à la région parisienne

Article 12

—

opérationnel de la gendarmerie nationale ; -le commandant de la gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires ; -le commandant de la garde républicaine ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

Article 3

—

. - L'organisme d'inspection transmet à la demande de l'organisme d'accréditation mentionné à l'article 1er ou du Pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE) : 1° Les éléments justifiant qu'il ne se trouve pas en état de redressement ou

Article D6211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 10 > 21

Code de la santé publique

Les copies de ce manuel à disposition dans les pôles cliniques peuvent ne comprendre que les parties qui leur sont nécessaires. Les procédures mentionnées à l'article L. 6211-17 sont décrites dans un manuel unique.

Article R211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 29

Code du sport

enseignants-chercheurs et enseignants ; e) Un représentant des sportifs de haut niveau et des stagiaires en formation ; f) Deux représentants des personnels mentionnés à l'article R. 131-16 exerçant au sein de l'établissement, dont un représentant des responsables des pôles

Article L718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 32

Code de l'éducation

l'article L. 214-2 et les orientations fixées par les schémas de développement universitaire ou les schémas d'enseignement supérieur et de recherche définis par les communes, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre, les pôles

Article Annexe I (suite)

—

Cette étude sera menée en liaison avec le pôle juridique.

Article 1

—

TestudIVTailleur (euse) homme2425 ansAssociation formation tailleur (AFT) IVTechnicien d'exploitation et de maintenance des systèmes d'information et de télécommunications255r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle

Article Annexe

—

LA CONTRIBUTION Ain 598 309 122 670 Aisne 548 486 112 455 Allier 357 634 73 325 Hautes-Alpes 189 189 38 789 Alpes-Maritimes 1 248 414 255 960 Ardennes 289 319 59 319 Ariège 175 188 35 918 Aude

Article Annexe II

—

Infos Douane Service France métropolitaine, Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte Renseignement des usagers de la douane Centre interrégional de saisie de données de Sarcelles DI Ile-de-France Ain, Allier, Ardèche, Ariège, Aude

Page 34 · 935 résultats

← Précédent Suivant →