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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794ce49ba5988459c476c0
22 janvier 2002
22 janvier 2002
Eric Y... s'était engagé en tant que caution solidaire, la cour d'appel n'a fait qu'exercer un pouvoir remis à sa discrétion ; que le moyen est, de ce fait, inopérant ; Mais sur le deuxième moyen du
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a429
8 février 2008
8 février 2008
L'APPEL : Eric X... a interjeté appel de cette décision par déclaration enregistrée au greffe de la maison d'arrêt le 7 décembre 2007.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201624
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Eric et Thierry Y... à l'encontre de l'arrêt de la cour d'appel de Bastia du 3 mai 2006, et de dire que ce dernier arrêt en ce qu'il a confirmé en toutes ses dispositions le jugement attaqué (tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fca
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Eric Pierre André X... C/ Mme Sandrine Marie Bernadette Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913f4
8 avril 2014
8 avril 2014
La Cour est saisie de l'appel interjeté par Monsieur Eric X... du jugement du Conseil des Prud'hommes d'EVRY, section Industrie, rendu le 12 février 2013 qui l'a débouté de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
T Monsieur Eric X..., exploitant sous l'enseigne BIL'D'STOCKc/Organisation VAL HOR
6253c9c4bd3db21cbdd892ee
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Vu l'acte d'appel de Monsieur X... Eric en date du 16 juin 2006. Vu les conclusions de Monsieur X... Eric en date du 14 décembre 2006.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6031f7db21fb7a3059f26d14
29 mai 2018
29 mai 2018
CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT --------------------------- Monsieur Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a583
28 juin 2007
28 juin 2007
PC / MW APPELANT Monsieur Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad4
19 novembre 2010
19 novembre 2010
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2010 No 2010/ 524 Rôle No 10/08393 Compagnie ROYAL AIR MAROC C/ Eric X... Hélène Y... S.A.R.L.
Source officielleciv1
énale déposée par Monsieur Xc/Madame Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C100136
11 février 2009
11 février 2009
résidence d'Aurélien à l'issue de son placement et limité son droit de visite et d'hébergement à l'égard de ses filles ; Attendu que les griefs formés contre l'arrêt du même jour rendu par la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f83
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Eric X... S.A.R.L. LA MARINE Melle Véronique Y... C/ M. Eric X... Melle Véronique Y... M. Eric Z... S.A.R.L.
Source officiellecr
61372650cd580146774249b6
27 avril 2004
27 avril 2004
Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 novembre 2003, qui a confirmé le jugement l'ayant condamné à 20 000 francs d'amende avec sursis, pour infraction à la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300173
27 janvier 2009
27 janvier 2009
Eric X... avait la qualité de défendeur réel et sérieux, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur le second moyen : CASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd6
7 décembre 2011
7 décembre 2011
S'estimant créanciers du reliquat, Monsieur Eric X...et Monsieur Antoine Y...ont assigné en paiement La SCI PROMO GRAVONE.
Source officielle11e Chambre A
5fdd6fd9c528a11c10402623
13 septembre 2018
13 septembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 SEPTEMBRE 2018 N° 2018/ 338 Rôle N° RG 17/22346 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBUGG Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86020
30 mai 2002
30 mai 2002
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 14 octobre 1998, le CRÉDIT LYONNAIS a mis en demeure Monsieur Eric X..., en qualité de caution.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01218
15 décembre 2009
15 décembre 2009
septembre 2007 : Vu l'article 978, alinéa 1, du code de procédure civile ; Attendu que la déclaration de pourvoi faite le 17 novembre 2008 contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2007 par la cour d'appel
Source officielleciv1
60794c8b9ba5988459c45f45
20 décembre 1993
20 décembre 1993
X... est décédé le 9 décembre 1944, laissant pour lui succéder sa veuve et ses deux fils, Claude et Eric ; que, le 26 septembre 1975, M.
Source officiellecr
61372629cd580146774236be
19 juin 2002
19 juin 2002
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve,
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892af
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Vu l'appel interjeté, le 16 juin 2006, par Kubanzila Eric X... d'un jugement rendu le 15 mars 2006 par le tribunal de grande instance de Paris qui : * a déclaré irrecevables ses demandes à l'encontre
Source officiellePage 34 sur 1220