« Générations La Rochelle avec Thibaut B... » a obtenu 15,64% des suffrages exprimés, la liste « Une vision pour La Rochelle » a obtenu 13,60% des suffrages exprimés.

Guy Y..., demeurant à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), ..., 3°/ M. Claude Y..., agissant en sa qualité d'héritier de M.

X... a été engagé en 1967 en qualité de représentant exclusif par la société Sièges Jean Roche ; que son contrat de travail a été transféré à diverses sociétés puis à la société Sièges de Luynes ; que

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme A la somme demandée par la commune de La Rochelle au titre de ces dispositions.

INTIMES : Monsieur [OO] [T] né le 31 Octobre 1952 à [Localité 100] [Adresse 54] [Localité 31] Ayant pour avocat postulant Me Eglantine MENANT-LE NY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

de recette du 9 septembre 1986, ensemble la décision du maire de La Rochelle en date du 23 décembre 1986 rejetant le recours gracieux ; . . . . . . . . . . . . . .

de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de LA ROCHELLE INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LA ROCHELLE-RE-AUNIS 208

AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE LA ROCHETTE CARTONBOARD EN DATE DU 11 OCTOBRE

Par une délibération du 19 décembre 2019, la communauté d'agglomération de La Rochelle a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal.

qualité à défendre de la société Rocket Record Company Ltd, -dire et juger que Mme [C] [B] et M.

DE LA ROCHETTE A LA SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES ET COMMERCIALES (S E T I C ) ET D'UN ACTE EN DATE DU 27 JANVIER 1982 SIGNE ENTRE M Z... DE LA ROCHETTE ET M Y...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme "Les Iris", dont le siège est sis : Arvillard à La Rochette

Considérant qu'en jugeant que le secteur de La Rochette, dont il est constant qu'il ne se situait pas en continuité d'une agglomération ou d'un village, ne pouvait être regardé comme constituant un hameau

du 22 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre à la commune de La Rochelle de reconnaître l'imputabilité au service de l'accident survenu le 2 juillet 2020 ; 4°) de mettre à la charge de la commune de La Rochelle

AVENANT N° 5 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 11/10/2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA LA ROCHETTE CARTONBOARD EN DATE DU

déclaration relative à la rochelle.

MINUTE N° : 25/00048 N° RG 25/01309 - N° Portalis DBXC-W-B7J-FMCU AFFAIRE : S.A.R.L. [7] / [G] [M] veuve [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025

le juge des tutelles de la Rochelle, comme le juge compétent quant l' ouverture d' une tutelle.