domaine de la fiscalité des entreprises présenté dans les conclusions du Conseil ECOFIN du 1er décembre 1997 en matière de politique fiscale ainsi que sur les recommandations de la Commission européenne dans le cadre du semestre européen et de son analyse

Article Annexe 4

—

BTSA spécialité analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales Intérêts : -s'intéresser aux biotechnologies et aux activités expérimentales pratiquées en laboratoire d'analyse, de recherche ou en entreprise ; -s'intéresser aux

Article 4

—

Les groupes d'experts qu'il constitue ont pour mission : 1° D'établir l'inventaire des cas dans lesquels il est souhaitable de compléter le vocabulaire français, compte tenu des besoins exprimés ; 2° De recueillir, analyser et proposer les termes

Article Annexe II

—

. - soit être diplômé de l'enseignement musical supérieur reconnu dans la Communauté européenne dans au moins deux des disciplines suivantes : direction d'orchestre, culture musicale, analyse, orchestration, harmonie, contrepoint, fugue ou composition

Article D1221-66-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 84 > 69

Code de la santé publique

61, ces importations peuvent être autorisées si les prélèvements de sang ou de ses composants ne répondent pas aux prescriptions de la section II du présent chapitre à condition que l'Etablissement français du sang s'engage à réaliser les tests et analyses

Article R4211-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 72 > 63

Code général des collectivités territoriales

Ce rapport comporte notamment : 1° Une analyse de la situation financière de l'entreprise et de ses perspectives d'évolution ; 2° Une évaluation de la valeur réelle de la société selon les méthodes objectives couramment pratiquées en matière de cession

Article 32

—

La conférence analyse enfin les conséquences du dispositif sur le recours au temps partiel dans les secteurs marchand et non marchand.

LEGIARTI000038166263

—

POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Le chargé d'affaires en rénovation énergétique du bâtiment est un professionnel spécialiste de l'évaluation thermique et énergétique, capable de traiter la chaîne "analyse

Article R314-43-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 07

Code de l'action sociale et des familles

La modulation tarifaire mentionnée à l'article R. 314-43-3 est établie à partir d'une analyse de la situation financière de l'établissement ou du service fondée sur l'état des prévisions de recettes et de dépenses mentionné au dernier alinéa de l'article

Article Annexe I

—

PROGRAMME DE FORMATION Biologie Situer l'appartenance d'un organisme à un groupe systématique : Ecologie Définir la notion de site ; Technique et conduite de production Analyser l'environnement écologique, technique et paysager de l'entreprise : Moyens

Article D312-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 08

Code forestier (nouveau)

Les services de contrôle de l'Etat en tiennent compte dans leur analyse de risque. Le Centre national de la propriété forestière procède, annuellement, à une synthèse des bilans à mi-parcours, qu'il tient à la disposition des services de l'Etat.

Article R433-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 92 > 18

Code de l'organisation judiciaire

Il analyse et met en mémoire informatique les moyens de cassation aux fins, notamment, de faciliter les rapprochements entre les affaires en cours.

Article R221-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 09 > 94

Code de l'environnement

Lorsqu'au moins pour un polluant mesuré le résultat des analyses effectuées dépasse les valeurs fixées par le décret prévu au III de l'article R. 221-30, les organismes ayant effectué les prélèvements informent le préfet du département du lieu d'implantation

Article R226-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 09 > 29

Code de l'environnement

Le fait de ne pas respecter les délais mentionnés aux articles R. 221-32 à R. 221-36 ; 3° Pour les établissements réalisant une campagne de mesures de polluants en application du I de l'article R. 221-30, le fait de réaliser un prélèvement ou une analyse

Article L122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 67 > 42

Code de la sécurité sociale

Le directeur comptable et financier veille à la cohérence des données issues de la comptabilité et des données d'exécution des budgets de gestion et de leur analyse au regard des objectifs votés par le Parlement en loi de financement de la sécurité sociale

Article R341-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 08 > 94

Code de l'environnement

Outre les documents et pièces listés à l'article R. 123-8, le dossier soumis à enquête publique comprend : 1° Un rapport de présentation comportant une analyse paysagère, historique et géomorphologique du site, les objectifs du classement et, éventuellement

Article D243-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 66 > 48

Code de l'action sociale et des familles

soutien de la validation des acquis de l'expérience prévue au deuxième alinéa de l'article L. 344-2-1 en mettant en œuvre une démarche de reconnaissance des savoir-faire et des compétences des travailleurs handicapés qu'ils accueillent comprenant une analyse

Article R4342-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 31

Code de la santé publique

bilan, l'orthoptiste peut être amené à effectuer : 1° Une mesure de la réfraction et de l'acuité visuelle ; 2° Une étude des mouvements oculaires enregistrés ou non ; 3° Un bilan des déséquilibres oculomoteurs ; 4° Une déviométrie ; 5° Une analyse

Article R1321-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 06

Code de la santé publique

Pour la réalisation du programme d'analyse prévu aux articles R. 1321-10, R. 1321-15, R. 1321-15-1 et R. 1321-16 et pour les analyses complémentaires prévues aux articles R. 1321-17 et R. 1321-18, les prélèvements d'échantillons d'eau sont effectués par

Article R1322-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 29 > 29

Code de la santé publique

Ils indiquent les références du laboratoire habilité à effectuer, en application de l'article R. 1322-44, les analyses de surveillance.

Page 34 · 2 050 résultats

← Précédent Suivant →