Les bases du XX ème Situer un artiste dans un mouvement et/ou une période historique. Identifier et situer les différents courants / mouvements / tendances artistiques.

Article 3

—

Pour les personnels artistiques visés au paragraphe II de l'article 2 ci-dessus, le plafond des cotisations fixé à l'alinéa précédent est réduit au prorata du temps de leur mise à disposition du théâtre.

Article 18

—

Il assure la maîtrise d'œuvre des opérations considérées lorsque, en raison de leur spécificité technique, artistique ou pour des raisons tenant à la protection des droits d'exclusivité, le contrat de maîtrise d'œuvre ne peut être exécuté que par lui,

Article 3-10

—

Ce délai est prolongé jusqu'au 28 février 2021 pour les artistes auteurs et jusqu'au 31 mars 2021 pour les associés des groupements agricoles d'exploitation en commun.

Article 4

—

qu'elles ne se sont portées acquéreurs que sur demande de l'autorité de fait se disant gouvernement de l'Etat français et qu'en vue d'éviter le transfert à l'occupant d'actifs meubles ou immobiliers intéressant l'économie nationale ou le patrimoine artistique

Article ANNEXE I

—

Education artistique : - arts visuels ; 50 2 - éducation musicale. 50 2 3.5.

Article 10

—

Le concours interne, spécialité Musique, Danse et Art dramatique de recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique de 1re catégorie et le concours interne, spécialité Musique, Danse et Art dramatique, de recrutement

Article 2-1

—

Ces candidats sont évalués sur trois activités physiques, sportives et artistiques relevant de trois champs d'apprentissage différents dont l'une d'elles est constituée de leur spécialité sportive.

Article Annexe IV

—

min (a) Domaine A 2 ** E 4 : Français-histoire-géographie 3 Ponctuel écrit 4 h 30 Ponctuel écrit 4 h 30 E 5 : Langue vivante 2 CCF ponctuel oral 20 min (b) Domaine A 3 ** E 6 : Culture artistique

Article L121-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 40

Code monétaire et financier

; 5° bis De valoriser le patrimoine immobilier dont il est propriétaire et, à ce titre, de réaliser notamment des opérations immobilières ou des activités d'investissement immobilier ; 6° De préserver, développer et transmettre son savoir-faire artistique

Article L1431-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 41

Code général des collectivités territoriales

mandat de trois à cinq ans, renouvelable par période de trois ans, parmi une liste de candidats établie d'un commun accord par les personnes publiques représentées au sein de ce conseil, après appel à candidatures et au vu des projets d'orientations artistiques

Article D336-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 23

Code de l'éducation

Dans les sections comportant des enseignements artistiques spécialisés où interviennent des professionnels de façon continue, ceux-ci peuvent participer aux opérations d'évaluation et aux jurys du baccalauréat.

Article 511-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 00

Code du cinéma et de l'image animée

En outre, cette condition ne s'applique pas aux œuvres de fiction et aux œuvres documentaires qui, eu égard à leurs caractéristiques artistiques ou à leurs conditions économiques de production, bénéficient d'une dérogation accordée par le président du

Article Annexe 1

—

. ― Métiers du papier Histoire des supports écrits (manuscrits et imprimés) et des courants sociologiques, artistiques et culturels en découlant.

Article Annexe 2

—

L : lamentation, largo, liaison, lié (legato), leitmotiv, levé, lied, ligne, liturgie, livret, lutherie, lyrique, etc.

Article Annexe I (suite)

—

mettre en œuvre - compétence spécifique à la bijouterie polissage finition Être capable de Conditions - ressources Indicateurs d'évaluation Savoirs associés C3.1 BPF : Effectuer les opérations de polissage La pièce et ses spécificités artistiques

Article Annexe IV-a

—

Sous-épreuve E 51 : Français U 51 Sous-épreuve B 5 : Histoire géographie U 52 Sous-épreuve B 5 : Histoire géographie et éducation civique U 52 Sous-épreuve E 52 : Histoire géographie et éducation civique U 52 E 6 : Éducation artistiques

Article 220 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 64

Code général des impôts

mentionnés à l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle et aux artistes de complément, par référence pour chacun d'eux à la rémunération minimale prévue par les conventions et accords collectifs conclus entre les organisations de salariés

Article 7

—

Les maîtres graveurs assistent le graveur général des monnaies en matière technique et artistique et assurent, sous la direction de ce dernier, l'encadrement des graveurs. Ils effectuent, en outre, le contrôle de certains travaux délicats.

Article ANNEXE I

—

par le candidat au moment de son inscription au concours) issues de champs d'apprentissages différents ; Afin de réaliser les trois prestations physiques, le candidat choisit au moment de son inscription parmi les activités physiques, sportives et artistiques

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