A défaut, il est égal à 0 ; 2° L'indicateur relatif à la connaissance des matériaux et diamètres des canalisations au sein du réseau de transport et distribution d'eau potable.

Article ANNEXE 21

—

Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : Nord Littoral (Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellane), Le Vallon, Mourepiane - du canal de Marseille jusqu'au chemin de Mimet ; - chemin de Mimet (ensemble des parcelles de chaque côté du chemin) jusqu'à

LEGIARTI000028332715

—

la confluence de la Lauch 67 et 68 FRCR20 ILL 5 A---0030 L'ILL De la confluence de la Lauch jusqu'au Horgiessen 67 FRCR21 ILL 6 A---0030 L'ILL L'Ill et ses bras, notamment le Mühlbach d'Huttenheim, du Horgiessen jusqu'au canal

Article 229-II-1.40

—

Nature et pose des canalisations électriques 1.

Article 22-6

—

La carte actualisée est mise à disposition du public par voie électronique par le canal du téléservice dédié à l'accomplissement des procédures relatives à la géothermie de minime importance.

Article MS 53

—

l'installation des systèmes de sécurité incendie, on entend par cheminement technique protégé une galerie technique, une gaine, un caniveau ou un vide de construction dont le volume est protégé d'un incendie extérieur de telle manière que les canalisations

Article Annexe 10

—

ARRÊTÉ DÉFINISSANT LES MODALITÉS D'APPLICATION DU CHAPITRE V DU TITRE V DU LIVRE V DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET PORTANT RÈGLEMENT DE LA SÉCURITÉ DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D'HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES

Article R432-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 92

Code de l'énergie

hauteur d'un million d'euros au moins ; Le mémoire technique justifie que l'entreprise dispose d'une organisation adaptée et d'un personnel qualifié, lui permettant de respecter les règles de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations

Article L774-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 61

Code de justice administrative

Pour le domaine public fluvial qu'il gère en application de l'article 14 de l'ordonnance n° 2016-489 du 21 avril 2016 relative à la Société du Canal Seine-Nord Europe, le président du directoire de cet établissement public est substitué au représentant

Article L4462-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 33

Code des transports

péages institués par les articles L. 4412-1 à L. 4412-3 : 1° Les personnels de Voies navigables de France mentionnés à l'article L. 4316-10 ; 2° Les personnels des collectivités territoriales ou de leurs groupements propriétaires de cours d'eau, canaux

Article ANNEXE 33

—

104 et 105 jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle section EL n° 71 ; - limite sud-ouest de la parcelle section EL n° 71 jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle section EL n° 71 ; - limite nord-ouest de la parcelle section EL n° 71 jusqu'au canal

Article Annexe

—

Fréquences utilisables L'écart entre les canaux est de 25 kHz. Les fréquences centrales et les numéros des canaux sont définis par l'expression suivante : fn r 169,4 p n 0,025 MHz, n étant le numéro du canal égal de 1 à 16.

LEGIARTI000028325484

—

LISTE DES COURS D'EAU, TRONÇONS DE COURS D'EAU ET CANAUX DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE CODE DU SOUS-BASSIN NOM DU SOUS-BASSIN CODE TRONÇONS DE COURS D'EAU AG _ 14 _ 01 Ardèche L 2 _ 189 La Ligne de sa confluence avec

Article 33 bis

—

pas à forcer l'accès aux installations en cas de sinistre ; - le plan de situation décrivant schématiquement les réseaux d'alimentation, la localisation et l'alimentation des différents points d'eau, l'emplacement des vannes de barrage sur les canalisations

Article EL 11

—

Les prises de courant sont disposées de manière que les canalisations mobiles aient une longueur aussi réduite que possible et ne soient pas susceptibles de faire obstacle à la circulation des personnes.

Article 2

—

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique des locataires ; 5.

Article PE 18

—

nettoyés et remplacés ; - les ventilateurs d'extraction doivent pouvoir fonctionner pendant une demi-heure avec des gaz à 400 °C ; - les liaisons entre le ventilateur d'extraction et le conduit doivent être en matériaux classés M0 ou A2-s1, d0 ; - les canalisations

Article 313-17

—

processus de validation de l'instrument financier ; 3° cesser l'émission de l'instrument financier ; 4° modifier les stipulations contractuelles de l'instrument financier pour que celles-ci ne contiennent pas de clauses inéquitables ; 5° déterminer si les canaux

Article 4

—

L'arrêté d'autorisation d'un rejet dans un cours d'eau, un lac, un canal, un étang ou dans la mer précise dans tous les cas la valeur maximale de la température qui ne pourra être dépassée par l'effluent rejeté, ainsi que les valeurs minimales et maximales

Article Annexe II

—

au système frigorifique ou calorifique faisant l'objet de la mesure porte a minima sur les spécifications de fonctionnement et environnementales suivantes : - la pression et le type de liquide caloporteur ; - les étendues de température dans les canalisations

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