Z..., secrétaire de l'ACCA de Seranville, a expliqué s'être caché derrière un chêne pour éviter les projectiles ; "1 ) alors, d'une part, que le simple fait pour un chasseur, fût-il président de l'ACCA

F... entre octobre 2014 et février 2015 pour les volets roulants qui furent changés en février 2015 et pour la serrure de la porte qui fut changée quant à elle aussi en février 2015, pour le chauffage

l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales dues par la société Laitière de Pontivy les indemnités de frais professionnels versées à des chauffeurs

faute grave, jugé le licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen : 1 / que constitue une faute grave, justifiant le licenciement immédiat du salarié, le fait pour un chauffeur

X..., engagé, le 4 novembre 1981 en qualité de chauffeur-livreur, par la société Léobert Tobolski frères, a été victime d'un accident du travail le 18 octobre 2000 ; que le médecin du travail l'ayant,

le conteneur a été pris en charge à vide par le transporteur à Fos-sur-Mer, qu'il l'a ensuite transporté jusqu'au site de Champblain, où la marchandise a été remise pour chargement en présence du chauffeur

F..., immatriculé au registre du commerce pour l'activité de sciage et rabotage de bois, chauffeur poids lourds sans véhicule, a décrit dans le détail ses conditions d'intervention auprès des diverses

Location de véhicules avec chauffeur.", au titre de l'exercice 2017 et fixant pour cette année le taux de cotisation, la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents

Chauvet, Maron, Mmes Reygner, Farthouat-Danon, M. Betoulle, Mmes Slove, Basset, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Depelley, Duvallet, M.

Si [Z] [J] a bien été embauché comme directeur commercial, il ne conteste pas, qu'eu égard à la petite taille de l'entreprise, il assurait également les fonctions de chauffeur.

expressément à celles de première instance, la demanderesse faisait valoir que le mode de prise en charge de la remorque sur un parking, sans autre forme de vérification, aurait dû attirer l'attention du chauffeur

décision, s'abstenir de répondre aux moyens invoqués par le condamné à l'appui de sa requête ; que dès lors, en constatant que le conseil de l'intéressé a fait valoir que celui-ci avait travaillé comme chauffeur-routier

apparaît à travers les éléments de la procédure comme l'un des principaux auteurs d'un important trafic de véhicules volés, en association avec Maurice Y..., même s'il entend limiter son rôle à celui de chauffeur

..., de sa demande en réparation des dommages corporels subis ; " aux motifs qu'il résulte des témoignages que l'accident est dû à l'inattention et à l'inobservation des règlements de la part du chauffeur

d'actes de concurrence déloyale au préjudice des artisans taxis dépendant de la commune de Ferney-Voltaire par la société Léman voyages qui exercerait une activité de louage de véhicules avec ou sans chauffeur

X... qui travaillait en qualité de chauffeur-livreur pour le compte de la société Les Caves du Rocher d'Echauffour, a été licencié pour motif économique par lettre du 15 avril 1993, puis a adhéré à une

alors, enfin, que l'article 32, alinéa 1er, de la CMR précise que la prescription est de trois ans en cas de dol ou de faute lourde ; qu'en ne recherchant pas si le seul fait que la négligence du chauffeur

X..., en déclarant qu'"il est usuel que les chauffeurs routiers ne dépensent pas l'intégralité de leurs frais de déplacement" ; qu'en statuant ainsi par un motif d'ordre général, la cour d'appel a violé