-Les salariés mentionnés au II sont les chercheurs, les techniciens, les gestionnaires de projets de recherche et de développement, les juristes chargés de la protection industrielle et des accords de technologie liés au projet, les personnels chargés

Article 9

—

l'alinéa précédent est remplacé en qualité de suppléant par l'un des candidats non élus restants de la même liste, sur désignation du représentant ou, le cas échéant, du représentant adjoint habilité à le représenter, ou, à défaut, par un enseignant-chercheur

Article 6

—

Elle participe aux politiques de mobilité et d'attractivité de la France, en particulier à l'égard des créateurs, étudiants et chercheurs étrangers.

Article 12

—

. - Chercheurs CATÉGORIES DURÉE MOYENNE Directeurs de recherche (classe exceptionnelle), 2 échelons. 3 ans au 1er échelon. Directeurs de recherche (classe normale), 3 échelons. 2 ans aux 1er et 2e échelons.

Article 22

—

Paris Université et des établissements-composantes ; 2° Au conseil de site : -les personnels titulaires et contractuels de CY Cergy Paris Université, les étudiants de CY Cergy Paris Université ainsi que ; -les personnels enseignants et enseignants-chercheurs

Article 3

—

habilitées au sein de l'office national d'information sur les enseignements et les professions. 6° Les sociétés de paiement en ligne pour le paiement des éventuels frais de dossier de candidature et d'inscription. 7° Les organismes de recherche, les chercheurs

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

partitions de musique, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de la recherche, dès lors que cette représentation ou cette reproduction est destinée, notamment au moyen d'un espace numérique de travail, à un public composé majoritairement de chercheurs

LEGIARTI000026025899

—

valorisation du français en Asie du Sud-Est (VALOFRASE). 10 463 CAMBODGE FP 1 Chef de projet "Programme patrimoine angkorien et non angkorien, formation professionnelle et valorisation". 13 463 CAMBODGE RST1 1 Expert technique international, chercheur

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

professeur agrégé de l'enseignement du second degré peut être désigné. " ; 21° Au neuvième alinéa de l'article D. 334-26, après les mots : " suppléant de ce dernier " sont insérés les mots : " ou d'un président du jury du baccalauréat enseignant-chercheur

Article D376-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 05

Code de l'éducation

professeur agrégé de l'enseignement du second degré peut être désigné. " ; 17° Au neuvième alinéa de l'article D. 334-26, après les mots : " suppléant de ce dernier " sont insérés les mots : " ou d'un président du jury du baccalauréat enseignant-chercheur

Article 1

—

supérieur agricole ; 3° Comités départementaux de l'enseignement et de la formation agricoles ; 4° Conseil national de l'enseignement agricole ; 5° Commissions et sous-commissions professionnelles consultatives ; 6° Commission nationale des enseignants-chercheurs

Article Annexe

—

Il assistera les élèves et les chercheurs pendant les travaux expérimentaux.

LEGIARTI000030745415

—

les consommations de combustibles et d'énergie non électrique Annuelle Enquête sur les matériaux de carrières Annuelle Recherche Sies Enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et le volet chercheurs

Article Annexe Ia

—

Environnement économique et technique des emplois : Le verre retient simultanément l'attention des chercheurs et fait l'objet d'études pour conquérir des secteurs à forte valeur technologique.

LEGIARTI000032507568

—

sur le transport et la distribution d'électricité Annuelle Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid Annuelle Recherche Enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et le volet chercheurs

Article L561-46-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 22

Code monétaire et financier

pour toute autre forme d'expression médiatique en lien, même indirect, avec la prévention ou la lutte contre le blanchiment de capitaux, ses infractions sous-jacentes ou le financement du terrorisme ; 2° Les organismes à but non lucratif et les chercheurs

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

professeur certifié de l'enseignement du second degré peut être désigné. " ; 34° Au neuvième alinéa de l'article D. 334-26, après les mots : " suppléant de ce dernier " sont insérés les mots : " ou d'un président du jury du baccalauréat enseignant-chercheur

Article Annexe 5

—

Commission de la CEDEAO. 12 700 Pakistan SR 9809 Conseiller du recteur en charge de l'éducation et de l'enseignement (doyen) auprès de l'Université française d'ingénierie, sciences et technologie. 14 465 Pologne RST1 9801 Chercheur

Article L412-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 45 > 49

Code de la sécurité sociale

Les doctorants et chercheurs étrangers mentionnés à l'article L. 434-1 du code de la recherche pour les accidents survenus au cours de leurs activités de recherche ou d'enseignement ; 3° les personnes accomplissant un stage de réadaptation fonctionnelle

Article Annexe 5

—

Elle est dispensée par des intervenants institutionnels, des chercheurs dans les domaines de la sécurité routière, de la psychologie, de la sociologie, de l'addictologie, … Elle est encadrée par une équipe pédagogique dédiée à la professionnalisation

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