III Entrepreneur de petite(s) entreprise(s). 310m 3 ans CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS. III Développeur multimédia. 320t 3 ans SA FORMASOFT. III Graphiste multimédia. 320t 5 ans L'ÉCOLE MULTIMÉDIA/VOCATION GRAPHIQUE.

Article L16-0 BA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 13

Livre des procédures fiscales

. – La notification du procès-verbal de flagrance fiscale permet d'effectuer les mesures conservatoires mentionnées à l'article L. 252 B.

Article 26

—

Saint-Paul ; -un représentant de la propriété forestière privée du coeur ; -un représentant de la propriété forestière publique du coeur, nommé sur proposition du conseil départemental ; -les directeurs du muséum d'histoire naturelle de la Réunion et du conservatoire

LEGIARTI000039792138

—

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustre (CELRL). Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) : siège, chaque direction technique et direction territoriale.

Article 1

—

334 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Artiste tatoueur 336 5 ans INK company - Ecole française de tatouage III Gestionnaire de transport international multimodal et logistique portuaire 311p 1 an Conservatoire

Article Annexe 1

—

-Grands établissements mentionnés à l'article D. 711-3 du code de l'éducation Centrale Supélec, Collège de France, Conservatoire national des arts et métiers, Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale des Chartes, Ecole nationale

Article 1

—

titre d'ingénieur ; Les conseils d'administration des instituts universitaires de technologie ; Les conseils d'administration des écoles d'ingénieurs ; Le conseil d'administration, le conseil de perfectionnement et les conseils de département du Conservatoire

Article 2

—

H.) rattaché au Conservatoire national des arts et métiers. Brevet de navigateur aérien. Brevet de pilote professionnel de 1re classe avion. Brevet de mécanicien navigant.

Article 5-10

—

Terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres. ID15e. Point d'accueil du public dans un espace naturel sensible.

Article L171-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 87

Code de l'environnement

L'autorité administrative peut, en toute hypothèse, édicter des mesures conservatoires aux frais de la personne mise en demeure.

Article R213-49-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 37

Code de l'environnement

départemental des territoires des Deux-Sèvres ou son adjoint ; – le directeur départemental des territoires et de la mer de la Vendée ou son adjoint ; – le directeur général de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne ou son représentant ; – le directeur du Conservatoire

Article Annexe Tableau IV-III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 42 > 04

Code de l'organisation judiciaire

tribunal de l'exécution ; 4° Tutelle, administrations légales et curatelles de droit local ; 5° Partage judiciaire et vente judiciaire d'immeubles, certificats d'héritier et scellés ; 6° Registre des associations de droit local ; 7° Saisie conservatoire

Article L1263-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 46

Code des transports

En cas d'atteinte grave et immédiate aux règles énoncées aux I à III, l'Autorité de régulation des transports peut, après avoir entendu les parties en cause, ordonner, le cas échéant sous astreinte, les mesures conservatoires nécessaires.

Article 41-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 05

Code de procédure pénale

saisis dont la conservation en nature n'est plus nécessaire à la manifestation de la vérité et dont la confiscation est prévue par la loi, lorsque le maintien de la saisie serait de nature à diminuer la valeur du bien ou entraînerait des frais conservatoires

Article R5332-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 54

Code des transports

En cas d'urgence impérieuse, l'habilitation prévue à l'article R. 5332-47 peut être suspendue à titre conservatoire pour une durée maximale de quarante-huit heures par le représentant de l'autorité investie du pouvoir de police portuaire qui en informe

LEGIARTI000051471571

—

l'image animée Centre scientifique et technique du bâtiment Clermont Auvergne INP Collège de France Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ComUE Lyon Saint-Étienne-I ComUE Lyon Saint-Étienne-II ComUE Lyon Saint-Étienne-III Conservatoire

Article 1

—

alternance II Chargé de projets en systèmes informatiques appliqués 326w 5 ans Sciences U Lyon - Centre régional d'études supérieures pour la préparation aux affaires (CRESPA) II Responsable d'association 330, 332, 335 5 ans Conservatoire

Article 1

—

mixeur en cinéma et audiovisuel 323 t 3 ans INSTITUT INTERNATIONAL DE L'IMAGE ET DU SON (3IS) III Chargé d'exploitation en réseaux et télécoms 326 r 5 ans CCI ET CAUX III Chargé d'accompagnement social et professionnel 330 t 3 ans CONSERVATOIRE

Article 1

—

supérieur d'ostéopathie - Paris (CSO Paris) I Ostéopathe 331 4 ans Conservatoire supérieur d'ostéopathie - Toulouse (CSO Toulouse) I Ostéopathe 331 3 ans Andrew Taylor Still academy (ATSA) I Manager qualité, sécurité environnement en dépollution

Article 1

—

certificat d'aptitude à l'administration des entreprises, soit de deux des trois examens généraux du cours d'économie et statistique industrielle, du cours de technique financière et comptable des entreprises et du cours de droit commercial du Conservatoire

Page 34 · 772 résultats

← Précédent Suivant →