Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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5 743 résultats pour « epreuve de dépistage de l'imprégation alcoolique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 7
-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : trois heures ; coefficient 5) : Réponse à une ou plusieurs questions relatives aux matières suivantes : -biologie et microbiologie ; -chimie et biochimie ; -physique.
Article Annexe I
TABLEAU DE DISPENSES DES ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ LE BTA EN CCF ÉPREUVES DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 1er groupe ET1 Connaissances humaines et sociales E1 Langue
Article 4
Le concours comprend des épreuves d'admissibilité et des épreuves d'admission.
Article 6
Une épreuve facultative peut être choisie par le candidat au concours externe ou au concours interne.
Article 3
Pour chacune des épreuves du second groupe, la meilleure note obtenue par le candidat pour chacune des épreuves du premier groupe ou du deuxième groupe est prise en compte dans le calcul définitif des points.
Article D4111-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 17
dans la limite du nombre maximum de personnes susceptibles d'être reçues aux épreuves de vérification des connaissances.
Article Annexe IV
Définition des épreuves Cette épreuve comporte deux sous-épreuves : - E11 - sous épreuve de mathématiques (U11) ; Sous-épreuve E11 - Mathématiques La définition de la sous-épreuve actuellement en vigueur est celle fixée dans l'annexe III de l'arrêté du
Article 1
Les chambres de métiers et de l'artisanat, ou CMA France selon le cas, désignent les personnes chargées de choisir les sujets des épreuves d'admissibilité et les adresses de destination des épreuves d'admission respectivement mentionnées aux articles
Article 5
L'examen du brevet d'études professionnelles des métiers de la restauration et de l'hôtellerie comporte huit épreuves obligatoires, regroupées en six domaines, et une épreuve facultative.
Article 15
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. Les épreuves écrites sont anonymes et font l'objet d'une double correction.
Article Annexe 1
TYPES D'ÉPREUVES NOMBRE MINIMUM DE COPIES CORRIGÉES PAR HEURE Epreuves à caractères technique ou scientifique d'une durée supérieure à 4 heures 4 Epreuves à caractères technique ou scientifique d'une durée inférieure ou égale à 4 heures 6 Epreuves
Article 4
L'examen professionnel comporte une épreuve écrite d'admissibilité et une épreuve orale d'admission obligatoires. A. Admissibilité
Article ANNEXE
PROGRAMME DES MATIÈRES POUR LES ÉPREUVES D'ADMISSIBILITÉ ET D'ADMISSION POUR LES CANDIDATS AYANT DEMANDÉ À SUBIR LES ÉPREUVES DE L'OPTION SANITAIRE ET SOCIALE
Article 3
Les concours externe et interne comportent chacun deux épreuves écrites d'admissibilité et deux épreuves d'admission.
Article 5
La phase d’admission comporte une épreuve pratique immédiatement suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.
Article 9
La phase d'admission comporte une épreuve pratique immédiatement suivie d'une épreuve orale d'entretien avec le jury.
Article 5
La phase d’admission comporte une épreuve pratique immédiatement suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.
Article 4
Les épreuves d'admissibilité sont des épreuves écrites, conçues sous la forme de tests de technologie: questionnaires à choix multiple,
Article 5
La phase d’admission comporte une épreuve pratique immédiatement suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.
Article 4
La voie d'accès professionnelle mentionnée à l'article 1er comporte les épreuves suivantes : 1. Epreuve de présélection
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