opérationnel des fonctions automatisées et des éléments, systèmes et/ou sous-systèmes intégrés ; .5 permettre à l'information d'être traitée et à l'équipe à la passerelle et au pilote de prendre des décisions, avec rapidité, efficacité et sans interruption

Article 31

—

leurs interventions ; Le budget prévisionnel ; Le montant des frais de scolarité et les droits d'inscription aux épreuves d'admission exigés des élèves ; Le règlement intérieur ; Le dossier des élèves sollicitant pour des motifs exceptionnels une interruption

Article 5

—

ou locales, dans la semaine ou la semaine suivante ; Pour cause d'accident survenu au matériel, de sinistre ou de force majeure, dans la semaine ou les deux semaines suivant la circonstance qui a entraîné l'interruption du travail lorsque cette interruption

Article R5211-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 00

Code de la santé publique

Dans le cadre d'un traitement chronique, à titre exceptionnel et afin d'éviter toute interruption de traitement préjudiciable à la santé du patient, lorsque la durée de validité d'une ordonnance renouvelable est expirée, le pharmacien d'officine délivre

Article R5123-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 05

Code de la santé publique

Article L431-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 43

Code de l'énergie

Lorsque le gestionnaire de réseau de distribution procède ou fait procéder à cette interruption, il en informe sans délai l'autorité organisatrice de la distribution de gaz mentionnée à l'article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales

Article 223.03

—

international : tout voyage par mer d'un port d'un Etat membre vers un port situé hors de cet Etat membre, ou inversement ; 1.7.

Article Annexe I

—

appui : - sur une étude obligatoire : . de Constantinople à Istanbul : un lieu de contacts entre différentes cultures et religions (chrétiennes, musulmane, juive) ; - sur une étude choisie parmi les deux suivantes : . un navigateur européen et ses voyages

Article 1

—

octobre 2007, modifié, relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'Etat ; - octroi des congés bonifiés en application du décret n° 78-399 du 20 mars 1978 modifié, relatif à la prise en charge des frais de voyage

Article 215.17

—

Après chaque voyage, toutes les fois qu'une maladie contagieuse ou la présence de parasites corporels aura été constatée, le matériel de couchage est changé ou, à défaut, remis en état, lavé et désinfecté.

Article 17-6

—

Le transport d'un seul conteneur ISO peut s'effectuer sous le couvert d'un arrêté d'autorisation individuelle ou d'un récépissé attestant le dépôt d'une déclaration si le convoi ainsi constitué respecte les conditions de la 1re catégorie et si son voyage

Article 120.28

—

CERTIFICAT NAVIRES CONCERNES Document de conformité Tout navire d'une jauge brute supérieure à 5 000 qui sert au transport de passagers ou de marchandises à des fins commerciales, pour ce qui concerne les émissions de CO2 produites : lors de leurs voyages

Article 120.11.3

—

NAVIRES CONCERNES Document de conformité Tout navire d'une jauge brute supérieure à 5 000 qui sert au transport de passagers ou de marchandises à des fins commerciales, pour ce qui concerne les émissions de CO2 produites : - lors de leurs voyages

Article 2

—

de chacun des conteneurs empotés en France et destinés à être chargés sur un navire faisant escale dans un port maritime, sauf ceux transportés sur un châssis ou une remorque d'un véhicule qui embarque et débarque d'un navire roulier effectuant des voyages

Article Annexe C

—

Liste des pays ou entités dont les titulaires de document de voyage sont soumis à l'obligation de visa pour effectuer un séjour d'une durée n'excédant pas trois mois afin d'exercer en France une activité rémunérée, au titre de l'exception prévue au paragraphe

Article R946-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 02

Code rural (nouveau)

Pendant le voyage, les engins de pêche sont arrimés et rangés conformément à l'article 47 du règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique

Article L229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45

Code de l'environnement

, relevant des catégories mentionnées au II de l'article L. 229-18-3 du présent code, des quatre dernières années de surveillance, soit une compagnie maritime non immatriculée dans un Etat membre et n'ayant pas effectué de voyage relevant de ces catégories

Article 3

—

En cas d'interruption collective du travail pour cause accidentelle ou de force majeure (accidents survenus au matériel, interruption de force motrice, intempéries, pénurie de matériaux, de moyens de transport, sinistres), une prolongation de la journée

Article 4

—

destinées exclusivement au stockage de matière végétale brute) et les habitations occupées par des tiers, y compris les lieux d'accueil visés au II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Article 221-IV/15

—

présent chapitre soit entretenu de manière à garantir la disponibilité des fonctions à assurer en application de l'article 221-IV/04 et à satisfaire aux normes de fonctionnement recommandées pour ce matériel. 6 A bord des navires qui effectuent des voyages

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