On entend par : 1° Fabricant, l'entreprise ou l'organisme se livrant, en vue de leur vente en gros, de leur cession à titre gratuit ou de leur expérimentation sur l'homme à la fabrication de médicaments, produits ou objets mentionnés à l'article L. 4211

Article Annexe II b

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U4 4 Sous-épreuve E41 : langue vivante 1 U41 2 CCF Ponctuel oral 20 min (1) CCF Sous-épreuve E42 : langue vivante 2 U42 2 CCF Ponctuel oral 20 min (1) CCF E5-Épreuve de français et histoire-géographie

LEGIARTI000033262111

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Définition des produits phytopharmaceutiques. Produits autorisés et produits illégaux. Autorisation de mise sur le marché. Usage autorisé et non autorisé des produits (produits grands publics).

Article 11

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Le classement des candidats est établi par le jury : 1° D'après le total des points obtenus aux épreuves écrites et orales ; 2° D'après la majoration de points obtenue par le candidat qui ont présenté une langue vivante étrangère facultative.

Article 9

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L'enfant de parents séparés est considéré comme vivant au foyer de l'un et de l'autre parent.

Article 9

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Le classement des candidats est établi par le jury : 1° D'après le total des points obtenus aux épreuves écrites et orales ; 2° D'après la majoration de points obtenue par les candidats qui ont présenté une langue vivante étrangère facultative: cette

Article Annexe

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PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE D'ADMISSIBILITÉ ET DE L'ÉPREUVE N° 2 D'ADMISSION Chimie Structure de la matière : Physique Optique : Biologie Rôle des micro-organismes dans le monde vivant. Mathématiques Arithmétique.

Article Annexe II

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Les critères d'exclusion suivants s'appliquent aux donneurs décédés et aux donneurs vivants, à l'exception du premier critère qui ne concerne que les donneurs décédés : 1.

Article L660-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 95 > 83

Code rural (nouveau)

l'alimentation est organisée, dans l'intérêt général en vue de leur utilisation durable, en particulier pour la recherche scientifique, l'innovation et la sélection variétale appliquée, en tant qu'élément du patrimoine agricole et alimentaire national vivant

Article 9

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Est soumis à autorisation préalable en application de l'article L. 412-1 du code de l'environnement, en tout temps et sur tout le territoire national, le transport des spécimens vivants des espèces d'oiseaux citées au présent arrêté et figurant à l'annexe

Article 8

—

Les modalités d'évaluation des acquis et compétences en langues vivantes des candidats au brevet des métiers d'art pour l'épreuve de langue obligatoire figurent en annexe V et pour l'épreuve facultative en annexe XI de l'arrêté du 17 juin 2020 précité

Article 511-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 89

Code pénal

Le fait de recueillir ou de prélever des gamètes sur une personne vivante en vue d'une assistance médicale à la procréation sans procéder aux tests de dépistage des maladies transmissibles exigés en application de l'article L. 1211-6 du code de la santé

Article Annexe IV

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Forme Durée Forme Durée Forme Durée E1 Culture générale et expression U.1 5 Ponctuelle écrite 4 h CCF 3 situations d’évaluation Ponctuelle écrite 4 h E2 Langues vivantes étrangères Sous-épreuve : Langue vivante

Article 21

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Concernant les greffes d'organes, le forfait est déterminé en fonction du nombre de greffes, de patients inscrits sur la liste nationale d'attente, de greffes à partir de donneurs vivants, de la cohorte de donneurs vivants prélevés et suivis, d'utilisations

LEGIARTI000029065936

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NOM DE LA COMMISSION TEXTE INSTITUTIF Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant Décret n° 2006-595 du 23 mai 2006 modifié relatif à l'attribution du label entreprise du patrimoine vivant (art. 4 et 5) Conseil national du

Article Annexe II a

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Unité U41, épreuve E4 : Langue vivante 1 L'unité englobe l'ensemble des objectifs, capacités et compétences énumérés dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de langues vivantes étrangères pour les classes préparatoires au

Article 1

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Terres Univia, l'interprofession des huiles et des protéines végétales, issue de la fusion de l'Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux (ONIDOL) par absorption de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes

Article 6

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Il s'applique également aux plantations de mélanges d'essences au prorata de la surface d'implantation de chaque essence.

Article 46 AGK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 84

Code général des impôts, annexe III

I. – Pour l'application des 4° et 5° du II de l'article 200 quindecies du code général des impôts, sont éligibles au crédit d'impôt les travaux de plantation, de reconstitution, de renouvellement, de sauvegarde et d'amélioration des peuplements et les

Article 6

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Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2019 pour la session d'examen 2021 et suivantes du baccalauréat technologique série "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant". - Arrêté du 15 juillet 2013

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