Programme de l'enseignement facultatif d'histoire-géographie Les élèves de la série S qui font le choix de suivre l'enseignement optionnel d'histoire et de géographie en terminale ont l'opportunité d'étudier de nouveaux champs de connaissances nécessaires

Article 15

—

Elle s'assure en outre qu'aucun programme susceptible de nuire gravement à l'épanouissement physique, mental ou moral des mineurs ne soit mis à disposition du public par les services de communication audiovisuelle.

Article 9

—

Les épreuves spécialisées se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : Etablissement de l'algorithme (sous forme d'ordinogramme) correspondant à la solution d'un problème simple et écriture des séquences de programme

Article 10

—

administratifs nécessaires à la mise en oeuvre des programmes opérationnels sont éligibles, y compris les dépenses de rémunération des agents publics statutaires et contractuels affectés à ces tâches.

Article D113-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 11

Code rural (nouveau)

Le calcul des aides allouées à chaque agriculteur est effectué selon les règles définies par le programme de développement rural régional de la région où sont situées les surfaces agricoles de l'exploitation bénéficiaire et, le cas échéant, par le cadre

Article Annexe

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III.1 Remarques liées à la rédaction des programmes III.1.1 Un plan identique pour tous les programmes, quel que soit le domaine Tous les programmes ont été conçus à partir d'un plan unique qui préserve l'homogénéité et la cohérence de l'ensemble du secteur

LEGIARTI000037794528

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. ― Programme de l'épreuve de droit public 1. Sources : B. ― Droit administratif et institutions administratives 1. Structures et fonctionnement de l'administration : III.-Programme de l'épreuve de droit pénal et de procédure pénale 1.

LEGIARTI000050015051

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PROGRAMME NO PRO-INNO-57 1. Secteur d'application Innovation favorisant les économies d'énergie 2.

Article Annexe

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Les variables aléatoires ne sont pas au programme.

Article 29

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réalisés localement ; 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard, notamment, de la variété des oeuvres, des interprètes

Article ANNEXE

—

Une convention conclue avec l'Institut national de la consommation détermine les jours de programmation de ces émissions.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 04

Arrêté du 23 juillet 1973 relatif à la qualification des agents communaux affectés au traitement de l'information.

Les épreuves spécialisées se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : Analyse critique d'un programme (durée : cinq heures ; coefficient 4).

Article 33

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une garantie d'un montant égal au coût total prévisionnel des travaux prévus audit programme.

Article 1

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En application de l'article 70 du décret du 7 novembre 2012 susvisé, les responsables de programme du ministère des affaires sociales et de la santé sont désignés conformément au tableau suivant : PROGRAMME RESPONSABLE DE PROGRAMME

Article 8

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I. - Un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines est établi afin : L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état chimique des eaux souterraines.

Article L122-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 45

Code de l'environnement

, l'évaluation environnementale, lorsqu'elle est requise, de la mise en compatibilité de ce document d'urbanisme ou de la modification de ce plan ou programme et l'étude d'impact du projet peuvent donner lieu à une procédure commune.

Article L131-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Code du sport

Organisent les compétitions sportives à l'issue desquelles sont délivrés les titres internationaux, nationaux, régionaux ou départementaux ; 2° Procèdent aux sélections correspondantes ; 3° Proposent un projet de performance fédéral constitué d'un programme

Article Annexe 11

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PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ QUALITÉ I. - Définitions et termes :

Article Annexe 13

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PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ TOXICOLOGIE I. - Toxicologie générale :

Article Annexe - 6 A, annexe 6 B

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Le programme est à consulter au BO 76-34

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