La SCI fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à M.

X..., de Me Ryziger, avocat de la SCI Les Centaures, les conclusions de M.

X..., de Me Ricard, avocat de la Saga 60, de Me Bouthors, avocat de la SCI les Arpents, de la SCP Peignot et Garreau, avocat du Groupe Sprinks et de la Compagnie Française d'assurances Européenne (CFAE

commerce sur un pied d'égalité, a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1832 du Code civil ; 3 / qu'il montrait que son ancienne concubine avait seulement entendu participer à la SCI

[I] [W] [R], de Mme [P], de la société HD Holding, de la société AJ Associés, ès qualités, et de la société Slemj & Associés, ès qualitès, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de MM.

La SCI est également propriétaire du lot n° 11 de ce lotissement. 3.

B... avait demandé la copie du bail, seuls Guy X..., en qualité de représentant de la SCl, et lui-même, représentant la SA, l'avaient signé puis l'avaient communiqué à l'administrateur judiciaire ; qu'il

A..., en qualité de mandataire ad'hoc de la SCI du Pignaou et M.

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de la SCI Carlais, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vérité, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société de l'H..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et

et d'un préjudice de jouissance, M. et Mme X... ont assigné la SCI en indemnisation ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de rejeter la fin de non-recevoir

Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société [...], de la SCP Boulloche, avocat de la société Q...

(Hauts-de-Seine), 5°) de la société Deromedi, dont le siège est ... (16ème), 6°) de la SCI des Epinettes, dont le siège est ... (9ème), 7°) de la SCI ..., dont le siège est 1, place Victorien Sardou

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Pasturel, les observations de Me Foussard, avocat de la SCI Les Pommiers, les conclusions de M.

La SCI et Mme Y... font grief à l'arrêt de rejeter leur fin de non recevoir et d'accueillir la demande de l'ASL, alors « que, dans leurs conclusions d'appel, la SCI Temira et Mme Y..., après avoir relevé

Château des Barrigards (la SCI) ; que le 9 février 2010, une nouvelle ordonnance de référé a condamné la locataire à payer une provision et à consigner, entre les mains du bâtonnier, une certaine somme

X... et à la SCI La Louvière (la SCI), les emprunteurs ont invoqué la nullité du prêt et de la saisie au motif que la banque n'avait pas reçu l'agrément prévu par l'article 15 de la loi du 24 janvier 2004

Sur le rapport de Mme Djikpa, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [I] [H], de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M.